Délibérations, procès-verbaux et compte rendus des séances jusqu'au 06/05/2025

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Conseil Communautaire du 6 mai 2025

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Communautaire

Bureau Communautaire du 6 mai 2025

Liste des délibérations adoptées par le Bureau Communautaire

Conseil Communautaire du 3 avril 2025

  1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Signature d’une convention cadre de partenariat pour le projet « Pratiques de gestion favorables aux pollinisateurs et à la biodiversité sur des sites de grande superficie » sur l’aérodrome de Guéret Saint-Laurent avec l’Escuro – CPIE des pays creusois et l’Aéroclub de la Creuse (mise en ligne le 09/04/2025)

  1. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

Avis d’Appel Public à Candidatures pour occupations temporaires du domaine public pour la Médiévale du Parc Animalier (mis en ligne le 09/04/2025)

Avis d’Appel Public à Candidatures pour occupations temporaires du domaine public pour l’implantation de foodtrucks au Parc Animalier (mis en ligne le 09/04/2025)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
    Bureau d’études

Diagnostics des systèmes d’assainissement collectif – Communes de Montaigut-le-Blanc, Saint-Silvain-Montaigut et Saint-Victor-en-Marche (mis en ligne le 09/04/2025)

Diagnostics et schémas directeurs des systèmes d’eau – Communes de Gartempe, Montaigut-le-Blanc, Saint-Silvain-Montaigut et Saint-Sulpice-le-Guérétois (mis en ligne le 09/04/2025)

Remplacement des réseaux d’eau potable « Chatenet – Le poteau de Jalletat » à Bussière-Dunoise (mis en ligne le 09/04/2025)
Travaux de remplacement d’un poste de refoulement à Saint-Vaury (mis en ligne le 09/04/2025)

Ressources naturelles

Lotissement de la Vilatte Sainte-Feyre : rétrocession du réseau d’eau potable réalisé par André Laluque à la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 09/04/2025)

Transport

Achat de titres de transport pour les administrés convoqués à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) (mis en ligne le 09/04/2025)

  1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 (mis en ligne le 09/04/2025) Annexe Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 (mis en ligne le 10/04/2025)

  1. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Mairie de Saint-Fiel et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 09/04/2025)

  1. MOTION

Motion d'urgence pour une réouverture rapide du service de radiothérapie de l'hôpital de Guéret (mis en ligne le 09/04/2025)

Bureau Communautaire du 3 avril 2025

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Maison de santé pluridisciplinaire de Saint-Vaury : Avenant n°1 au bail professionnel avec l’association " Saint-Vaury Santé " (mis en ligne le 10/04/2025)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Convention de servitude pour l’assainissement non collectif sur le domaine public (mis en ligne le 10/04/2025)

Conseil Communautaire du 13 mars 2025

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 25/03/2025)

Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence en matière d’équipement sportifs et culturels (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Gens du voyage

Modification du règlement intérieur de l’Aire permanente d'accueil des Gens du Voyage (mis en ligne le 25/03/2025)

Habitat

Validation de l’offre et de la candidature préalable à la vente de l’ensemble de logements sur le site de la gare de Guéret (mis en ligne le 25/03/2025)

Politique de la ville

Approbation de la convention relative à l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (mis en ligne le 25/03/2025)

Transition écologique

Soutien à l’animation du projet alimentaire territorial de la Creuse (mis en ligne le 25/03/2025)

Position sur les projets photovoltaïques et agrivoltaïques et proposition de zones d’accélération des énergies renouvelables (mis en ligne le 25/03/2025)

Demande de subventions pour la réalisation des actions 2025 au titre du schéma Vélo 2024-2026 (mis en ligne le 25/03/2025)

Acquisition de sept parcelles pour la création d’une véloroute entre Guéret et Bussière-Dunoise (mis en ligne le 04/04/2025)

Validation du plan de financement relatif au dispositif « Savoir rouler à vélo » (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Tarifs complémentaires et modification des conditions générales de vente de la Piscine du Grand Guéret (mis en ligne le 25/03/2025)

Convention de mise à disposition des installations de la Piscine du Grand Guéret entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et le Département de la Creuse (mis en ligne le 25/03/2025)

Modification du règlement intérieur et du plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours du Parc Aventure de Chabrières (mis en ligne le 25/03/2025)

Conventions de passage avec les représentants des biens de section de Saint-Léger-le-Guérétois et Sainte-Feyre (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

Avenant n°1 à la convention d’entente intercommunale avec la Communauté de communes Portes de la Creuse en Marche (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Convention d’utilisation du Système d’Information Géographique Départemental (mis en ligne le 25/03/2025)

Engagement de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au respect de la Charte nationale de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur la qualité de réseaux d’assainissement (mis en ligne le 25/03/2025)
Annexe - Charte Qualité des Réseaux d'Assainissement (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

Créances éteintes 2025 (mis en ligne le 25/03/2025)

Fonds de concours 2025 (mis en ligne le 25/03/2025)

Nouvelle adhésion – Année 2025 – Commande publique (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction de la lecture publique (mis en ligne le 25/03/2025)

Création de postes - Direction des Services Techniques (mis en ligne le 25/03/2025)

Bureau Communautaire du 13 mars 2025

  1. DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Renouvellement d'une convention avec Météo France pour l'utilisation d'une parcelle pour la station météorologique sur l'aérodrome de Guéret Saint-Laurent (mis en ligne le 25/03/2025)

  1. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

Renouvellement adhésions 2025 (mis en ligne le 25/03/2025)

Bureau Communautaire du 6 mars 2025 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 mars 2025

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Passation de servitude avec Enedis (mis en ligne le 12/03/2025)

  1. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

Subvention exceptionnelle à l'association Secours Populaire Français pour les sinistrés de Mayotte (mis en ligne le 12/03/2025)

Conseil Communautaire du 6 février 2025 Procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 mars 2025

  1. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

Présentation des budgets primitifs 2025 (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Budget principal (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - budget principal (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Parc Animalier (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - Parc Animalier (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Immobilier d’entreprises (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Equipements et site divers (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - Equipements et site divers (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – GEMAPI (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - GEMAPI (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif - Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Ecovillage (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif - Ecovillage (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Zones d’Activités (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif - Zones d'Activités (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – PI Garguette (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif - PI Garguette (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – SPANC (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - SPANC (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Transport (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - Transport (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Eau potable (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - Eau potable (mis en ligne le 12/02/2025)

Vote du budget primitif 2025 – Assainissement (mis en ligne le 12/02/2025)
Annexe budget primitif 2025 - Assainissement (mis en ligne 12/02/2025)

Autorisation de programmes / crédit de paiement exercice 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)

Vote des taux de Taxe sur le Foncier Bâti, Foncier Non Bâti et Taxe d’Habitation des résidences secondaires – année 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)

Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises – année 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)

Application de la fongibilité des crédits – exercice 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)

Fonds de concours 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 17/02/2025)

Crématorium du Grand Guéret – Rapport annuel d’activités 2023 du délégataire (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe Rapport d'activités OGF (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Approbation définitive du « Plan Climat Air Energie Territorial » (PCAET) pour la période 2024/2023 (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 1 - Diagnostic (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 2 - Stratégie (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 3 - Programme d'actions (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 4 - Mémoire en réponse aux avis des autorités et du public (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 5 - Présentation générale (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 6 - Évaluation environnementale - Partie 1 (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 7 - Évaluation environnementale - Partie 2 (mis en ligne le 17/02/2025)
Annexe 8 - Schéma intercommunal des énergies renouvelables (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Vente d’un bien immobilier sur la commune de Guéret à la SCI ORTHO IMMO 23 (mis en ligne le 17/02/2025)

Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AT 227 à la SAS JPH en Zone d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel (mis en ligne le 17/02/2025)

Réalisation du Centre Aqualudique Intercommunal – Modification de la composition du jury (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Convention relative aux modalités de mise en place de la redevance syndicale du SEC 23 (mis en ligne le 17/02/2025)

Accord de territoire CREUSE AVAL 2025-2030 – Mise en œuvre du volet Communication Générale (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

Charte de l’action culturelle de la Bibliothèque Multimédia (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Projet d’établissement du Pôle Petite Enfance (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Création de poste – Direction des Ressources Humaines (mis en ligne le 17/02/2025)

  1. MOTION

Motion pour le maintien et le développement des RASED (mis en ligne le 17/02/2025)

Bureau Communautaire du 30 janvier 2025 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 30 janvier 2025

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Convention partenariale entre le service de ondotologie du Centre Hospitalier de Guéret et le Pôle Petite Enfance du Grand Guéret (mis en ligne le 31/01/2025)

Conseil Communautaire du 16 janvier 2025 Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 janvier 2025

  1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes (mis en ligne le 23/01/2025)

Débat d’Orientation Budgétaire 2025 (mis en ligne le 23/01/2025)

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 (mis en ligne le 23/01/2025)
Annexe ROB 2025 (mis en ligne le 28/01/2025)

Budget principal : Décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
Annexe Budget principal - décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)

Budget ZA : Décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
Annexe Budget ZA - décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)

Budget Ecovillage : Décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
Annexe Budget Ecovillage - décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)

Budget Eaux pluviales urbaines : Décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
Annexe Budget Eaux pluviales urbaines - décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)

Budget Eau : Décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
Annexe Budget Eau - décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)

Budget Assainissement : Décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
Annexe Budget Assainissement - décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)

Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équilibre (mis en ligne le 23/01/2025)

Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 23/01/2025)

  1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Guéret (mis en ligne le 23/01/2025)
Annexe 1 Note présentation DP2 (mis en ligne le 23/01/2025)
Annexe 2 Règlement écrit (mis en ligne le 23/01/2025)
Annexe 3 Zonage Nord (mis en ligne le 23/01/2025)
Annexe 4 Zonage Sud (mis en ligne le 23/01/2025)
Annexe 5 Zonage centre-ville (mis en ligne le 23/01/2025)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Zones d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel : Compromis de vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AT228 à la Société Civile Immobilière du Cerisier (mis en ligne le 23/01/2025)

Prolongation de la validité de l’activité du syndicat mixte pour la création, l’aménagement et l’exploitation de l’aérodrome de Montluçon - Guéret (mis en ligne le 23/01/2025)

  1. DIRECTION DE DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023 / 2025 : Demande de financement DATAR – Région Nouvelle-Aquitaine pour le poste de Coworking Manager 2025 (mis en ligne le 23/01/2025)

  1. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Labellisation AVIP de la Direction Petite Enfance (mis en ligne le 23/01/2025)

  1. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Information au Conseil Communautaire : Octroi de la protection fonctionnelle de M. le Président (mis en ligne le 23/01/2025)

Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Direction de la petite enfance (mis en ligne le 23/01/2025)

  1. MOTION

Motion de soutien à la ligne ferroviaire Guéret - Felletin (mis en ligne le 23/01/2025)

Conseil Communautaire du 19 décembre 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 24/12/2024)
Annexe Liste des subventions attribuées aux associations par le Bureau Communautaire (mis en ligne le 24/12/2024)

Commissions intérieures de travail et d’études : nomination d’un nouveau membre (mis en ligne le 24/12/2024)

Accueil de la Petite Enfance : modification de l’intérêt communautaire pour intégrer les missions de l’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant (mis en ligne le 06/01/2025)

Crématorium du Grand Guéret : tarifs 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
Annexe Révision tarifaire 2025 - Crématorium (mis en ligne le 24/12/2024)

Fourrière : règlement sanitaire (mis en ligne le 06/01/2025)

  1. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe 1 - Note de présentation - modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe 2 - Règlement écrit (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe 3 - Zonage Nord (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe 4 - Zonage Sud (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe 5 - Zonage centre-ville (mis en ligne le 06/01/2025)

  1. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

Conditions générales de vente - piscine du Grand Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

Demande de financement DATAR -Région Nouvelle Aquitaine : poste de chef de projet création et développement des entreprises 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 : demande de financement auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’ingénierie du contrat 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 : demande de financement DATAR Région Nouvelle-Aquitaine pour le poste de coworking manager 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Demande de financement FEADER/Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’animation générale de la stratégie de développement local du territoire de Guéret 2023-2027 pour 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Accord de territoire Creuse aval 2025-2030 - déclaration d’intérêt général (mis en ligne le 06/01/2025)

Accord de territoire Gartempe amont 2025-2030 - déclaration d’intérêt général (mis en ligne le 06/01/2025)

Accord de territoire Creuse aval 2025-2030 - programme d’actions (mis en ligne le 06/01/2025)

Accord de territoire Gartempe amont 2025-2030 - programme d’actions (mis en ligne le 06/01/2025)

Produit GEMAPI 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Financement du poste de technicien de rivière 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

SPANC : proposition de tarifs pour l’année 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)

SPANC : modification du règlement de service (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe Projet de règlement de service 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Ressources naturelles : tarifs des prix de l’eau à compter du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Ressources naturelles : tarifs des prix de l’assainissement à compter du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Ressources naturelles : gestion des eaux industrielles : tarifs pour l'année 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

Ressources naturelles : gestion des dépotages à la STEP de Guéret proposition de tarifs pour l’année 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)

Ressources naturelles : gestion des eaux industrielles - proposition de tarifs pour l’année 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)

Ressources naturelles : nouvelles redevances de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne relatives à la consommation et à la performance des réseaux d’eau potable à appliquer à partir du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
Annexe Présentation Mise en oeuvre du 12ème programme des agences de l’eau 2025 – 2030 (mis en ligne le 24/12/2024)

Ressources naturelles : nouvelle redevance de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur la performance de systèmes d’assainissement collectif à appliquer à partir du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)

  1. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

Montant définitif des attributions de compensation pour 2024 et montant provisoire pour 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)

Budget provisoire 2025 : autorisation budgétaire spéciale (mis en ligne le 24/12/2024)

  1. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs suite à procédure de recrutement (mis en ligne le 06/01/2025)

Création de poste -Direction des Services Techniques, régie transport (statut de droit privé) (mis en ligne le 06/01/2025)

Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée -Direction de l’Aménagement du Territoire (mis en ligne le 06/01/2025)

Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à des besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité (mis en ligne le 06/01/2025)

  1. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe Règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance (mis en ligne le 06/01/2025)

Avenant à une convention avec le CD 23 (RPE) (mis en ligne le 06/01/2025)

Lieu d’Accueil Enfants-Parents du Grand Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)
Annexe Projet de fonctionnement LAEP (mis en ligne le 06/01/2025)

  1. MOTION

Motion de la communauté d'Agglomération en soutien aux salariés d'AMIS (mis en ligne le 24/12/2024)

Bureau Communautaire du 19 décembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 19 décembre 2024

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Convention d’autorisation de reproduire et de représenter l’oeuvre de Lysiane BINET (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe Convention d'autorisation de reproduire et représenter - visuel voeux 2025 (mis en ligne le 23/12/2024)

Gestion de la boutique de vente des produits régionaux située à l’Aire des Monts de Guéret - conclusion du contrat d’occupation domaniale (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe Convention d'occupation domaniale - boutique de produits régionaux (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe plan cadastral (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe plan locaux boutique (mis en ligne le 23/12/2024)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Passation de conventions de servitude avec ENEDIS (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe Convention de servitudes A06 (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe Convention de servitudes CS06 (mis en ligne le 23/12/2024)
Annexe Plan convention servitudes A06 (mis en ligne le 23/12/2024)

  1. DIRECTION INGENIERIE FINANCIERE

Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l’année 2024 (mis en ligne le 23/12/2024)

Conseil Communautaire du 28 novembre 2024 Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 novembre 2024

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Installation d’un conseiller communautaire titulaire suite à la démission de M. Dominique VALLIERE (mis en ligne le 30/11/2024)

Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 05/12/2024)

Création d’une commission " Subventions aux associations " (mis en ligne le 10/12/2024)

Règlement intérieur du Comité d’éthique du Crématorium du Grand Guéret (mis en ligne le 10/12/2024)

Fourrière canine : tarifs 2025 (mis en ligne le 05/12/2024)

  1. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Approbation du Contrat de Ville du Grand Guéret - Quartier 2030 (mis en ligne le 05/12/2024)

Aménagement d’une liaison cyclable Guéret - Saint-Fiel : plan de financement et convention de participation financière (mis en ligne le 10/12/2024)

  1. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

Demande d’autorisation environnementale SARL HENAULT 23 (mis en ligne le 10/12/2024)

Piscine du Grand Guéret : plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) (mis en ligne le 30/11/2024)

Piscine du Grand Guéret : règlement intérieur (mis en ligne le 30/11/2024)

Organisation d’un jeu -concours auprès des usagers de la piscine du Grand Guéret (mis en ligne le 10/12/2024)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

Contrat pour la réussite de la transition écologique : projets proposés à l'inscription du CRTE (mis en ligne le 06/12/2024)

  1. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Service mutualisé du référent santé " accueil inclusif et référent santé environnementale " (mis en ligne le 05/12/2024)

Avenants conventions d’objectifs et de financement 2023/2026 (mis en ligne le 05/12/2024)

Convention de partenariat entre l’IME Grancher et le Relais Petite enfance (mis en ligne le 05/12/2024)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Exonération de versement mobilité pour l’ADAPEI 23 (mis en ligne le 10/12/2024)

Exonération de versement mobilité pour l’ALEFPA - ITEP PRO et DIAP de Guéret (mis en ligne le 10/12/2024)

Extension du périmètre du Syndicat des Eaux Creusoises aux communes de Pionnat et de Saint-Hilaire-la-Plaine au 1er janvier 2025 (mis en ligne le 10/12/2024)

  1. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

Budget Principal : décision modificative n°1/2024 (mis en ligne le 09/12/2024)

Budget eau : décision modificative n°2 (mis en ligne le 09/12/2024)

Budget assainissement : décision modificative n°2 (mis en ligne le 09/12/2024)

Budget zones d’activités : décision modificative n°1 (mis en ligne le 09/12/2024)

Avance de trésorerie du Budget Principal au Budget SPANC (mis en ligne le 09/12/2024)

Créances éteintes 2024 (mis en ligne le 09/12/2024)

Nouveau règlement d’attribution des subventions aux associations (mis en ligne le 09/12/2024)
Annexe nouveau règlement d'attribution des subventions aux associations (mis en ligne le 09/12/2024)

  1. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs consécutive aux avancements de grade 2024 (mis en ligne le 30/11/2024)

Modification du tableau des effectifs suite à réussite à un concours (mis en ligne le 30/11/2024)

Modification du tableau des effectifs suite à procédure de recrutement (mis en ligne le 30/11/2024)

Création de postes - Direction des Services Techniques- Régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 30/11/2024)

Détermination du mode de participation à la "Prévoyance" et du montant de la participation versée aux agents (mis en ligne le 30/11/2024)

  1. MOTIONS

Motion de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret sur la sauvegarde du fonds de soutien à l’expression radiophonique (FSER) (mis en ligne le 10/12/2024)

Motion de soutien de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret pour le personnel du Centre Médical National Alfred Leune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 10/12/2024)

Voeux relatifs à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques (mis en ligne le 10/12/2024)

Bureau Communautaire du 28 novembre 2024 Procès-verbal du bureau communautaire du 28 novembre 2024

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DES SPORTS NATURE

Convention cadre relative à l'utilisation de la piscine du Grand Guéret par les associations (mis en ligne le 30/11/2024)

Convention cadre relative à l'utilisation de la piscine du Grand Guéret par les écoles primaires (mis en ligne le 30/11/2024)

Convention cadre relative à l'utilisation de la piscine du Grand Guéret par les établissements scolaires du secondaire (mis en ligne le 30/11/2024)

Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024 (mis en ligne le 30/11/2024)

Bureau Communautaire du 14 novembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 14 novembre 2024

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Passation d'une convention de servitude avec ENEDIS (mis en ligne le 22/11/2024)

Conseil Communautaire du 26 septembre 2024 Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 26 septembre 2024 - Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

  1. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

Projet d’établissement de la bibliothèque et de son réseau 2024 - 2028 (mis en ligne le 08/10/2024)
Annexe Projet d'établissement de la bibliothèque et de son réseau 2024 - 2028 (mis en ligne le 08/10/2024)

  1. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs, consécutive à la promotion interne (mis en ligne le 30/09/2024)

Création de postes – Direction du développement économique et touristique (mis en ligne le 30/09/2024)

Création de postes suite à procédure de recrutement – Direction des services techniques – Service Bureau d’études (mis en ligne le 30/09/2024)

  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 08/10/2024)

Rapport d’activité 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
Annexe Rapport d'activité 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)

Information au Conseil Communautaire : octroi de la protection fonctionnelle de M. le Président (mis en ligne le 08/10/2024)

Règlement fixant les conditions générales d’utilisation du WIFI public proposé sur les sites équipés de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 08/10/2024)

Transfert de la compétence « Aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs aquatiques, situés avenue Fayolle à Guéret, au 1er janvier 2024 : rapports de la CLECT des 12 avril et 6 juin 2024 pour information au Conseil Communautaire (mis en ligne le 08/10/2024)

Stationnement – dépénalisation : convention entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la commune de Guéret (mis en ligne le 08/10/2024)

Occupation domaniale pour la gestion de la boutique de vente des produits régionaux située à l’aire des Monts de Guéret – Avis d’appel à candidatures (mis en ligne le 10/10/2024)
Annexe Avis d'appel public à candidatures pour une occupation temporaire du domaine public (mis en ligne le 10/10/2024)

Rectificatif concernant l’adhésion au marché informatique pour les copieurs (mis en ligne le 08/10/2024)

  1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Modification de la convention GIP Creuse Habitat pour l’adhésion de la Communauté de Communes Bénévent Grand-Bourg (mis en ligne le 08/10/2024)

Adoption définitive du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret 2024 – 2023 (mis en ligne le 08/10/2024)
Annexe Programme Local de l'Habitat 2024 - 2030 (mis en ligne le 09/10/2024)

Règlement communautaire des aides financières en application du PLH 2024 - 2023 de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 10/10/2024)
Annexe Règlement communautaire des aides financières en application du PLH 2024 - 2030 (mis en ligne le 10/10/2024)

Urbanisme : prescription de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de Guéret : modification de la délibération n°234/23 du 28/09/2023 (mis en ligne le 08/10/2024)

Plan Climat : avis de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret sur le projet de parc photovoltaïque de Montlevade (Saint-Sulpice-le-Guérétois) (mis en ligne le 10/10/2024)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Régularisation cadastrale / acquisition de la parcelle AV 574 auprès de la commune d’Anzême (mis en ligne le 08/10/2024)

Tarifs 2025 du Parc Animalier (mis en ligne le 08/10/2024)

Tarifs 2025 du service sports nature (mis en ligne le 30/10/2024)

Tarifs de la piscine à compter du 1er décembre 2024 (mis en ligne le 08/10/2024)

Réalisation du Centre aqualudique intercommunal : désignation du jury et montant des primes - Autorisation (mis en ligne le 03/10/2024)

  1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

Convention cadre entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire de la Nouvelle-Aquitaine pour l’année 2024 6.2. (mis en ligne le 08/10/2024)

Adhésion à l’association Le Grand Rebond (mis en ligne le 08/10/2024)

  1. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Prolongation de l’expérimentation d’un lieu d’accueil enfants/parents (mis en ligne le 10/10/2024)

  1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Conventions entre producteur et utilisateur pour la valorisation agricole des boues d’épuration de la station des Gouttes à Guéret (mis en ligne le 10/10/2024)

Sainte-Feyre – Service public d’eau potable : rapport annuel d’activités 2023 du délégataire (mis en ligne le 10/10/2024)
Rapport annuel du délégataire - eau potable - Sainte-Feyre (mis en ligne le 10/10/2024)

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service de l’eau potable de la commune de Sainte-Feyre (délégation de service public) – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau potable de la commune de Sainte-Feyre (délégation de service public) - année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement collectif des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement collectif des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’eau potable des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’eau potable des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement non collectif – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement non collectif – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)

Engagement financier : travaux pour la mise en place des compteurs et des prélocalisateurs à poste fixe sur la commune de Guéret (mis en ligne le 10/10/2024)

Engagement financier : création d’une station de neutralisation – captage de Saint-Valéry (commune de Saint-Vaury) (mis en ligne le 10/10/2024)

Note rectificative pour les diagnostics et schémas directeurs des systèmes d’eau pour les communes de Saint-Eloi et La Brionne (mis en ligne le 10/10/2024)

  1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

Budget annexe assainissement : décision modificative (mis en ligne le 10/10/2024)

Budget annexe SPANC : décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 10/10/2024)

Budget eau : décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 10/10/2024)

Fonds de concours 2024 : commune de Mazeirat (mis en ligne le 10/10/2024)

Fonds de concours 2024 : commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 10/10/2024)

Fonds de concours 2024 : commune de Saint-Vaury (mis en ligne le 10/10/2024)

Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communale : FPIC 2024 (mis en ligne le 10/10/2024)

Cotisation foncière des entreprises : exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation (mis en ligne le 10/10/2024)

Créances éteintes 2024 (mis en ligne le 10/10/2024)

Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 10/10/2024)

Bureau Communautaire du 26 septembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 26 septembre 2024

Procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles suite au transfert de la compétence "Aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs aquatiques situés avenue Fayolle à Guéret" (mis en ligne le 03/10/2024)

Bail civil avec la SCI BJTWN 23 pour l'installation d'un dépôt de la direction des services techniques (mis en ligne le 03/10/2024)

Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024 (hors subventions aux clubs sportifs) (mis en ligne le 03/10/2024)

Conseil Communautaire du 27 juin 2024  Procès-verbal du Bureau Communautaire du 26 septembre 2024

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