ARCHIVES

 

Délibérations :

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• Conseil Communautaire du 6 mai 2025

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Communautaire

• Bureau Communautaire du 6 mai 2025

Liste des délibérations adoptées par le Bureau Communautaire

• Conseil Communautaire du 3 avril 2025

1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Signature d’une convention cadre de partenariat pour le projet « Pratiques de gestion favorables aux pollinisateurs et à la biodiversité sur des sites de grande superficie » sur l’aérodrome de Guéret Saint-Laurent avec l’Escuro – CPIE des pays creusois et l’Aéroclub de la Creuse (mie en ligne le 09/04/2025)

2.    DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

• Avis d’Appel Public à Candidatures pour occupations temporaires du domaine public pour la Médiévale du Parc Animalier (mis en ligne le 09/04/2025)
• Avis d’Appel Public à Candidatures pour occupations temporaires du domaine public pour l’implantation de foodtrucks au Parc Animalier (mis en ligne le 09/04/2025)

3.    DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
Bureau d’études

• Diagnostics des systèmes d’assainissement collectif – Communes de Montaigut-le-Blanc, Saint-Silvain-Montaigut et Saint-Victor-en-Marche (mis en ligne le 09/04/2025)
• Diagnostics et schémas directeurs des systèmes d’eau – Communes de Gartempe, Montaigut-le-Blanc, Saint-Silvain-Montaigut et Saint-Sulpice-le-Guérétois (mis en ligne le 09/04/2025)
• Remplacement des réseaux d’eau potable « Chatenet – Le poteau de Jalletat » à Bussière-Dunoise (mis en ligne le 09/04/2025)
• Travaux de remplacement d’un poste de refoulement à Saint-Vaury (mis en ligne le 09/04/2025)

Ressources naturelles

• Lotissement de la Vilatte Sainte-Feyre : rétrocession du réseau d’eau potable réalisé par André Laluque à la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 09/04/2025)

Transport

• Achat de titres de transport pour les administrés convoqués à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) (mis en ligne le 09/04/2025)

4. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 (mis en ligne le 09/04/2025)
  • Annexe Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 (mis en ligne le 10/04/2025)

5.    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Mairie de Saint-Fiel et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 09/04/2025)

6.    MOTION

• Motion d'urgence pour une réouverture rapide du service de radiothérapie de l'hôpital de Guéret (mis en ligne le 09/04/2025)

 

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• Bureau Communautaire du 3 avril 2025

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Maison de santé pluridisciplinaire de Saint-Vaury : Avenant n°1 au bail professionnel avec l’association " Saint-Vaury Santé " (mis en ligne le 10/04/2025)

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Convention de servitude pour l’assainissement non collectif sur le domaine public (mis en ligne le 10/04/2025)

 

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• Conseil Communautaire du 13 mars 2025

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 25/03/2025)
• Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence en matière d’équipement sportifs et culturels (mis en ligne le 25/03/2025)

 

2. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

Gens du voyage :

• Modification du règlement intérieur de l’Aire permanente d'accueil des Gens du Voyage (mis en ligne le 25/03/2025)

Habitat :

• Validation de l’offre et de la candidature préalable à la vente de l’ensemble de logements sur le site de la gare de Guéret (mis en ligne le 25/03/2025)

Politique de la ville : 

• Approbation de la convention relative à l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (mis en ligne le 25/03/2025)

Transition écologique :

• Soutien à l’animation du projet alimentaire territorial de la Creuse (mis en ligne le 25/03/2025)
• Position sur les projets photovoltaïques et agrivoltaïques et proposition de zones d’accélération des énergies renouvelables (mis en ligne le 25/03/2025)
• Demande de subventions pour la réalisation des actions 2025 au titre du schéma Vélo 2024-2026 (mis en ligne le 25/03/2025)
• Acquisition de sept parcelles pour la création d’une véloroute entre Guéret et Bussière-Dunoise (mis en ligne le 04/04/2025)
• Validation du plan de financement relatif au dispositif « Savoir rouler à vélo » (mis en ligne le 25/03/2025)

 

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Tarifs complémentaires et modification des conditions générales de vente de la Piscine du Grand Guéret (mis en ligne le 25/03/2025)
• Convention de mise à disposition des installations de la Piscine du Grand Guéret entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et le Département de la Creuse (mis en ligne le 25/03/2025)
• Modification du règlement intérieur et du plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours du Parc Aventure de Chabrières (mis en ligne le 25/03/2025)
• Conventions de passage avec les représentants des biens de section de Saint-Léger-le-Guérétois et Sainte-Feyre (mis en ligne le 25/03/2025)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Avenant n°1 à la convention d’entente intercommunale avec la Communauté de communes Portes de la Creuse en Marche (mis en ligne le 25/03/2025)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Convention d’utilisation du Système d’Information Géographique Départemental (mis en ligne le 25/03/2025)
• Engagement de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au respect de la Charte nationale de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur la qualité de réseaux d’assainissement (mis en ligne le 25/03/2025)
  • Annexe - Charte Qualité des Réseaux d'Assainissement (mis en ligne le 25/03/2025)

6. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

• Créances éteintes 2025 (mis en ligne le 25/03/2025)
• Fonds de concours 2025 (mis en ligne le 25/03/2025)
• Nouvelle adhésion – Année 2025 – Commande publique (mis en ligne le 25/03/2025)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction de la lecture publique (mis en ligne le 25/03/2025)
• Création de postes - Direction des Services Techniques (mis en ligne le 25/03/2025)

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• Bureau Communautaire du 13 mars 2025

1. DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

• Renouvellement d'une convention avec Météo France pour l'utilisation d'une parcelle pour la station météorologique sur l'aérodrome de Guéret Saint-Laurent (mis en ligne le 25/03/2025)

2. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

• Renouvellement adhésions 2025 (mis en ligne le 25/03/2025)

 

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• Bureau Communautaire du 6 mars 2025 Procès-verbal du Bureau Communutaire du 06 mars 2025

1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Passation de servitude avec Enedis (mis en ligne le 12/03/2025)

2. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

• Subvention exceptionnelle à l'association Secours Populaire Français pour les sinistrés de Mayotte (mis en ligne le 12/03/2025)

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• Conseil Communautaire du 6 février 2025 Procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 mars 2025 

1. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

• Présentation des budgets primitifs 2025 (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Budget principal (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - budget principal (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Parc Animalier (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - Parc Animalier (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Immobilier d’entreprises (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Equipements et site divers (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - Equipements et site divers (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – GEMAPI (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - GEMAPI (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif - Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Ecovillage (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif - Ecovillage (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Zones d’Activités (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif - Zones d'Activités (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – PI Garguette (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif - PI Garguette (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – SPANC (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - SPANC (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Transport (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - Transport (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Eau potable (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - Eau potable (mis en ligne le 12/02/2025)
• Vote du budget primitif 2025 – Assainissement (mis en ligne le 12/02/2025)
  • Annexe budget primitif 2025 - Assainissement (mis en ligne 12/02/2025)
• Autorisation de programmes / crédit de paiement exercice 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)
• Vote des taux de Taxe sur le Foncier Bâti, Foncier Non Bâti et Taxe d’Habitation des résidences secondaires – année 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)
• Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises – année 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)
• Application de la fongibilité des crédits – exercice 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)
• Fonds de concours 2025 (mis en ligne le 17/02/2025)

2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 17/02/2025)
• Crématorium du Grand Guéret – Rapport annuel d’activités 2023 du délégataire (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe Rapport d'activités OGF (mis en ligne le 17/02/2025)

3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Approbation définitive du « Plan Climat Air Energie Territorial » (PCAET) pour la période 2024/2023 (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 1 - Diagnostic (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 2 - Stratégie (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 3 - Programme d'actions (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 4 - Mémoire en réponse aux avis des autorités et du public (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 5 - Présentation générale (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 6 - Évaluation environnementale - Partie 1 (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 7 - Évaluation environnementale - Partie 2 (mis en ligne le 17/02/2025)
  • Annexe 8 - Schéma intercommunal des énergies renouvelables (mis en ligne le 17/02/2025)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Vente d’un bien immobilier sur la commune de Guéret à la SCI ORTHO IMMO 23 (mis en ligne le 17/02/2025)
• Vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AT 227 à la SAS JPH en Zone d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel (mis en ligne le 17/02/2025)
• Réalisation du Centre Aqualudique Intercommunal – Modification de la composition du jury (mis en ligne le 17/02/2025)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Convention relative aux modalités de mise en place de la redevance syndicale du SEC 23 (mis en ligne le 17/02/2025)
• Accord de territoire CREUSE AVAL 2025-2030 – Mise en œuvre du volet Communication Générale (mis en ligne le 17/02/2025)

6. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

• Charte de l’action culturelle de la Bibliothèque Multimédia (mis en ligne le 17/02/2025)

7. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Projet d’établissement du Pôle Petite Enfance (mis en ligne le 17/02/2025)

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création de poste – Direction des Ressources Humaines (mis en ligne le 17/02/2025)

9. MOTION

• Motion pour le maintien et le développement des RASED (mis en ligne le 17/02/2025)

 

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• Bureau Communautaire du 30 janvier 2025 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 30 janvier 2025

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Convention partenariale entre le service de ondotologie du Centre Hospitalier de Guéret et le Pôle Petite Enfance du Grand Guéret (mis en ligne le 31/01/2025)

 

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• Conseil Communautaire du 16 janvier 2025 Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 janvier 2025

1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes (mis en ligne le 23/01/2025)
• Débat d’Orientation Budgétaire 2025 (mis en ligne le 23/01/2025)
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 (mis en ligne le 23/01/2025)
  • Annexe ROB 2025 (mis en ligne le 28/01/2025)
• Budget principal : Décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
  • Annexe Budget principal - décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
• Budget ZA : Décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
  • Annexe Budget ZA - décision modificative n°2-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
• Budget Ecovillage : Décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
  • Annexe Budget Ecovillage - décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
• Budget Eaux pluviales urbaines : Décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
  • Annexe Budget Eaux pluviales urbaines - décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
• Budget Eau : Décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
  • Annexe Budget Eau - décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
• Budget Assainissement : Décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
  • Annexe Budget Assainissement - décision modificative n°3-2024 (mis en ligne le 22/01/2025)
• Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équilibre (mis en ligne le 23/01/2025)
• Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 23/01/2025)

2. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Guéret (mis en ligne le 23/01/2025)
  • Annexe 1 Note présentation DP2 (mis en ligne le 23/01/2025)
  • Annexe 2 Règlement écrit (mis en ligne le 23/01/2025)
  • Annexe 3 Zonage Nord (mis en ligne le 23/01/2025)
  • Annexe 4 Zonage Sud (mis en ligne le 23/01/2025)
  • Annexe 5 Zonage centre-ville (mis en ligne le 23/01/2025) 

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Zones d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel : Compromis de vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AT228 à la Société Civile Immobilière du Cerisier (mis en ligne le 23/01/2025)
• Prolongation de la validité de l’activité du syndicat mixte pour la création, l’aménagement et l’exploitation de l’aérodrome de Montluçon - Guéret (mis en ligne le 23/01/2025)

4. DIRECTION DE DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023 / 2025 : Demande de financement DATAR – Région Nouvelle-Aquitaine pour le poste de Coworking Manager 2025 (mis en ligne le 23/01/2025)

5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Labellisation AVIP de la Direction Petite Enfance (mis en ligne le 23/01/2025)

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Information au Conseil Communautaire : Octroi de la protection fonctionnelle de M. le Président (mis en ligne le 23/01/2025)
• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Direction de la petite enfance (mis en ligne le 23/01/2025)

7. MOTION

• Motion de soutien à la ligne ferroviaire Guéret - Felletin (mis en ligne le 23/01/2025)

 

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• Conseil Communautaire du 19 décembre 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 24/12/2024)
  • Annexe Liste des subventions attribuées aux associations par le Bureau Communautaire (mis en ligne le 24/12/2024)
• Commissions intérieures de travail et d’études : nomination d’un nouveau membre (mis en ligne le 24/12/2024)
• Accueil de la Petite Enfance : modification de l’intérêt communautaire pour intégrer les missions de l’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant (mis en ligne le 06/01/2025)
• Crématorium du Grand Guéret : tarifs 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
  • Annexe Révision tarifaire 2025 - Crématorium (mis en ligne le 24/12/2024)
• Fourrière : règlement sanitaire (mis en ligne le 06/01/2025)

2.    DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe 1 - Note de présentation - modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe 2 - Règlement écrit (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe 3 - Zonage Nord (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe 4 - Zonage Sud (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe 5 - Zonage centre-ville (mis en ligne le 06/01/2025)

3.    DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

• Conditions générales de vente - piscine du Grand Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)

4.    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Demande de financement DATAR -Région Nouvelle Aquitaine : poste de chef de projet création et développement des entreprises 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 : demande de financement auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’ingénierie du contrat 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 : demande de financement DATAR Région Nouvelle-Aquitaine pour le poste de coworking manager 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Demande de financement FEADER/Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’animation générale de la stratégie de développement local du territoire de Guéret 2023-2027 pour 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)

5.    DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Accord de territoire Creuse aval 2025-2030 - déclaration d’intérêt général (mis en ligne le 06/01/2025)
• Accord de territoire Gartempe amont 2025-2030 - déclaration d’intérêt général (mis en ligne le 06/01/2025)
• Accord de territoire Creuse aval 2025-2030 - programme d’actions (mis en ligne le 06/01/2025)
• Accord de territoire Gartempe amont 2025-2030 - programme d’actions (mis en ligne le 06/01/2025)
• Produit GEMAPI 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Financement du poste de technicien de rivière 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• SPANC : proposition de tarifs pour l’année 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
• SPANC : modification du règlement de service (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe Projet de règlement de service 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Ressources naturelles : tarifs des prix de l’eau à compter du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Ressources naturelles : tarifs des prix de l’assainissement à compter du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Ressources naturelles : gestion des eaux industrielles : tarifs pour l'année 2025 (mis en ligne le 06/01/2025)
• Ressources naturelles : gestion des dépotages à la STEP de Guéret proposition de tarifs pour l’année 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
• Ressources naturelles : gestion des eaux industrielles - proposition de tarifs pour l’année 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
• Ressources naturelles : nouvelles redevances de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne relatives à la consommation et à la performance des réseaux d’eau potable à appliquer à partir du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
  • Annexe Présentation Mise en oeuvre du 12ème programme des agences de l’eau 2025 – 2030 (mis en ligne le 24/12/2024)
• Ressources naturelles : nouvelle redevance de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur la performance de systèmes d’assainissement collectif à appliquer à partir du 1er janvier 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)

6.    DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Montant définitif des attributions de compensation pour 2024 et montant provisoire pour 2025 (mis en ligne le 24/12/2024)
• Budget provisoire 2025 : autorisation budgétaire spéciale (mis en ligne le 24/12/2024)

7.    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs suite à procédure de recrutement (mis en ligne le 06/01/2025)
• Création de poste -Direction des Services Techniques, régie transport (statut de droit privé) (mis en ligne le 06/01/2025)
• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée -Direction de l’Aménagement du Territoire (mis en ligne le 06/01/2025)
• Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à des besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité (mis en ligne le 06/01/2025)

8.    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe Règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance (mis en ligne le 06/01/2025)
• Avenant à une convention avec le CD 23 (RPE) (mis en ligne le 06/01/2025)
• Lieu d’Accueil Enfants-Parents du Grand Guéret (mis en ligne le 06/01/2025)
  • Annexe Projet de fonctionnement LAEP (mis en ligne le 06/01/2025)

9.    MOTION

• Motion de la communauté d'Agglomération en soutien aux salariés d'AMIS (mis en ligne le 24/12/2024)

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• Bureau Communautaire du 19 décembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 19 décembre 2024

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Convention d’autorisation de reproduire et de représenter l’oeuvre de Lysiane BINET (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe Convention d'autorisation de reproduire et représenter - visuel voeux 2025 (mis en ligne le 23/12/2024)
• Gestion de la boutique de vente des produits régionaux située à l’Aire des Monts de Guéret - conclusion du contrat d’occupation domaniale (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe Convention d'occupation domaniale - boutique de produits régionaux (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe plan cadastral (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe plan locaux boutique (mis en ligne le 23/12/2024)

2. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Passation de conventions de servitude avec ENEDIS (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe Convention de servitudes A06 (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe Convention de servitudes CS06 (mis en ligne le 23/12/2024)
  • Annexe Plan convention servitudes A06 (mis en ligne le 23/12/2024)

3. DIRECTION INGENIERIE FINANCIERE

• Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l’année 2024 (mis en ligne le 23/12/2024)

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• Conseil Communautaire du 28 novembre 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 novembre 2024

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Installation d’un conseiller communautaire titulaire suite à la démission de M. Dominique VALLIERE (mis en ligne le 30/11/2024)
• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 05/12/2024)
• Création d’une commission " Subventions aux associations " (mis en ligne le 10/12/2024)
• Règlement intérieur du Comité d’éthique du Crématorium du Grand Guéret (mis en ligne le 10/12/2024)
• Fourrière canine : tarifs 2025 (mis en ligne le 05/12/2024)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Approbation du Contrat de Ville du Grand Guéret - Quartier 2030 (mis en ligne le 05/12/2024)
• Aménagement d’une liaison cyclable Guéret - Saint-Fiel : plan de financement et convention de participation financière (mis en ligne le 10/12/2024)

3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

• Demande d’autorisation environnementale SARL HENAULT 23 (mis en ligne le 10/12/2024)
• Piscine du Grand Guéret : plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS) (mis en ligne le 30/11/2024)
• Piscine du Grand Guéret : règlement intérieur (mis en ligne le 30/11/2024)
• Organisation d’un jeu -concours auprès des usagers de la piscine du Grand Guéret (mis en ligne le 10/12/2024)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Contrat pour la réussite de la transition écologique : projets proposés à l'inscription du CRTE  (mis en ligne le 06/12/2024)

5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Service mutualisé du référent santé " accueil inclusif et référent santé environnementale " (mis en ligne le 05/12/2024)
• Avenants conventions d’objectifs et de financement 2023/2026 (mis en ligne le 05/12/2024)
• Convention de partenariat entre l’IME Grancher et le Relais Petite enfance (mis en ligne le 05/12/2024)

6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Exonération de versement mobilité pour l’ADAPEI 23 (mis en ligne le 10/12/2024)
• Exonération de versement mobilité pour l’ALEFPA - ITEP PRO et DIAP de Guéret (mis en ligne le 10/12/2024)
• Extension du périmètre du Syndicat des Eaux Creusoises aux communes de Pionnat et de Saint-Hilaire-la-Plaine au 1er janvier 2025 (mis en ligne le 10/12/2024)

7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Budget Principal : décision modificative n°1/2024 (mis en ligne le 09/12/2024)
• Budget eau : décision modificative n°2 (mis en ligne le 09/12/2024)
• Budget assainissement : décision modificative n°2 (mis en ligne le 09/12/2024)
• Budget zones d’activités : décision modificative n°1 (mis en ligne le 09/12/2024)
• Avance de trésorerie du Budget Principal au Budget SPANC (mis en ligne le 09/12/2024)
• Créances éteintes 2024 (mis en ligne le 09/12/2024)
• Nouveau règlement d’attribution des subventions aux associations (mis en ligne le 09/12/2024)
  • Annexe nouveau règlement d'attribution des subventions aux associations (mis en ligne le 09/12/2024)

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs consécutive aux avancements de grade 2024 (mis en ligne le 30/11/2024)
• Modification du tableau des effectifs suite à réussite à un concours (mis en ligne le 30/11/2024)
• Modification du tableau des effectifs suite à procédure de recrutement (mis en ligne le 30/11/2024)
• Création de postes - Direction des Services Techniques- Régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 30/11/2024)
• Détermination du mode de participation à la "Prévoyance" et du montant de la participation versée aux agents (mis en ligne le 30/11/2024)

9. MOTIONS

• Motion de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret sur la sauvegarde du fonds de soutien à l’expression radiophonique (FSER) (mis en ligne le 10/12/2024)
• Motion de soutien de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret pour le personnel du Centre Médical National Alfred Leune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 10/12/2024)
• Voeux relatifs à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques (mis en ligne le 10/12/2024)

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Bureau Communautaire du 28 novembre 2024 Procès-verbal du bureau communautaire du 28 novembre 2024

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DES SPORTS NATURE

• Convention cadre relative à l'utilisation de la piscine du Grand Guéret par les associations (mis en ligne le 30/11/2024)
• Convention cadre relative à l'utilisation de la piscine du Grand Guéret par les écoles primaires (mis en ligne le 30/11/2024)
• Convention cadre relative à l'utilisation de la piscine du Grand Guéret par les établissements scolaires du secondaire (mis en ligne le 30/11/2024)
• Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024 (mis en ligne le 30/11/2024)

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Bureau Communautaire du 14 novembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 14 novembre 2024

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Passation d'une convention de servitude avec ENEDIS (mis en ligne le 22/11/2024)

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Conseil Communautaire du 26 septembre 2024 : Tableau récapitulatif des délibrations examinées en Conseil Communautaire le 26 septembre 2024 - Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

1. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

• Projet d’établissement de la bibliothèque et de son réseau 2024 - 2028 (mis en ligne le 08/10/2024) 
  • Annexe Projet d'établissement de la bibliothèque et de son réseau 2024 -  2028 (mis en ligne le 08/10/2024)

2. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs, consécutive à la promotion interne (mis en ligne le 30/09/2024)
• Création de postes – Direction du développement économique et touristique (mis en ligne le 30/09/2024)
• Création de postes suite à procédure de recrutement – Direction des services techniques – Service Bureau d’études (mis en ligne le 30/09/2024)

3. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 08/10/2024)
• Rapport d’activité 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Annexe Rapport d'activité 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Information au Conseil Communautaire : octroi de la protection fonctionnelle de M. le Président (mis en ligne le 08/10/2024)
• Règlement fixant les conditions générales d’utilisation du WIFI public proposé sur les sites équipés de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 08/10/2024)
• Transfert de la compétence « Aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs aquatiques, situés avenue Fayolle à Guéret, au 1er janvier 2024 : rapports de la CLECT des 12 avril et 6 juin 2024 pour information au Conseil Communautaire (mis en ligne le 08/10/2024)
• Stationnement – dépénalisation : convention entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la commune de Guéret (mis en ligne le 08/10/2024)
• Occupation domaniale pour la gestion de la boutique de vente des produits régionaux située à l’aire des Monts de Guéret – Avis d’appel à candidatures (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Annexe Avis d'appel public à candidatures pour une occupation temporaire du domaine public (mis en ligne le 10/10/2024)
• Rectificatif concernant l’adhésion au marché informatique pour les copieurs (mis en ligne le 08/10/2024)

4. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Modification de la convention GIP Creuse Habitat pour l’adhésion de la Communauté de Communes Bénévent Grand-Bourg (mis en ligne le 08/10/2024)
• Adoption définitive du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret 2024 – 2023 (mis en ligne le 08/10/2024)
  • Annexe Programme Local de l'Habitat 2024 - 2030 (mis en ligne le 09/10/2024)
• Règlement communautaire des aides financières en application du PLH 2024 - 2023 de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Annexe Règlement communautaire des aides financières en application du PLH 2024 - 2030 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Urbanisme : prescription de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de Guéret : modification de la délibération n°234/23 du 28/09/2023 (mis en ligne le 08/10/2024)
• Plan Climat : avis de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret sur le projet de parc photovoltaïque de Montlevade (Saint-Sulpice-le-Guérétois) (mis en ligne le 10/10/2024)

5. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Régularisation cadastrale / acquisition de la parcelle AV 574 auprès de la commune d’Anzême (mis en ligne le 08/10/2024)
• Tarifs 2025 du Parc Animalier (mis en ligne le 08/10/2024)
• Tarifs 2025 du service sports nature (mis en ligne le 30/10/2024)
• Tarifs de la piscine à compter du 1er décembre 2024 (mis en ligne le 08/10/2024)
• Réalisation du Centre aqualudique intercommunal : désignation du jury et montant des primes - Autorisation (mis en ligne le 03/10/2024)

6. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Convention cadre entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire de la Nouvelle-Aquitaine pour l’année 2024 6.2. (mis en ligne le 08/10/2024)
• Adhésion à l’association Le Grand Rebond (mis en ligne le 08/10/2024)

7. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Prolongation de l’expérimentation d’un lieu d’accueil enfants/parents (mis en ligne le 10/10/2024)

8. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Conventions entre producteur et utilisateur pour la valorisation agricole des boues d’épuration de la station des Gouttes à Guéret (mis en ligne le 10/10/2024)
• Sainte-Feyre – Service public d’eau potable : rapport annuel d’activités 2023 du délégataire (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Rapport annuel du délégataire - eau potable - Sainte-Feyre (mis en ligne le 10/10/2024)
• Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service de l’eau potable de la commune de Sainte-Feyre (délégation de service public) – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau potable de la commune de Sainte-Feyre (délégation de service public) - année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement collectif des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement collectif des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’eau potable des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’eau potable des communes en régie – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement non collectif – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du service public de l’assainissement non collectif – année 2023 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Engagement financier : travaux pour la mise en place des compteurs et des prélocalisateurs à poste fixe sur la commune de Guéret (mis en ligne le 10/10/2024)
• Engagement financier : création d’une station de neutralisation – captage de Saint-Valéry (commune de Saint-Vaury) (mis en ligne le 10/10/2024)
• Note rectificative pour les diagnostics et schémas directeurs des systèmes d’eau pour les communes de Saint-Eloi et La Brionne (mis en ligne le 10/10/2024)

9. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Budget annexe assainissement : décision modificative (mis en ligne le 10/10/2024)
• Budget annexe SPANC : décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Budget eau : décision modificative n°1-2024 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Fonds de concours 2024 : commune de Mazeirat (mis en ligne le 10/10/2024)
• Fonds de concours 2024 : commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 10/10/2024)
• Fonds de concours 2024 : commune de Saint-Vaury (mis en ligne le 10/10/2024)
• Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communale : FPIC 2024 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Cotisation foncière des entreprises : exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation (mis en ligne le 10/10/2024)
• Créances éteintes 2024 (mis en ligne le 10/10/2024)
• Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 10/10/2024)

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• Bureau Communautaire du 26 septembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 26 septembre 2024
  • Procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles suite au transfert de la compétence "Aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs aquatiques situés avenue Fayolle à Guéret" (mis en ligne le 03/10/2024)
  • Bail civil avec la SCI BJTWN 23 pour l'installation d'un dépôt de la direction des services techniques (mis en ligne le 03/10/2024)
  • Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024 (hors subventions aux clubs sportifs) (mis en ligne le 03/10/2024)

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• Conseil Communautaire du 27 juin 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 juin 2024 / Tableau récapitulatif des délibrations examinées en Conseil Communautaire le 27 juin 2024

1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Election du Président de séance - comptes administratifs 2023 (mis en ligne le 05.07.2024)
• Note de présentation des comptes administratifs 2023 (mis en ligne le 27.09.2024)
• Approbation des comptes de gestion 2023 :
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget principal (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Zones d'Activités (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe SPANC (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Transports publics (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Eau potable (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Gemapi (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe Assainissement (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Approbation du compte de gestion 2023 : budget annexe PI Garguettes 2 (mis en ligne le 05.07.2024)
• Approbation des comptes administratifs 2023 :
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget principal (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget principal (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Zones d'Activités (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Zones d'Activités (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe SPANC (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe SPANC (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Transports publics (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Transports publics (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Eau potable (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Eau potable (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Gemapi (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Gemapi (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe Assainissement (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe Assainissement (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Adoption du compte administratif 2023 : budget annexe PI Garguettes 2 (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Compte administratif – budget annexe PI Garguettes 2 (mis en ligne le 05.07.2024)
• Affectation des résultats définitifs 2023 :
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget principal (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Zones d'Activités (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe SPANC (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Transports publics (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Eau potable (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Gemapi (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe Assainissement (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Affectation des résultats définitifs 2023 : budget annexe PI Garguettes (mis en ligne le 05.07.2024)
• Synthèse Certificats administratifs 2023 
  • Certificat administratif budgets PA Cher du Cerisier et Granderaie (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Certificat administratif budget Assainissement en DSP (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Certificat administratif budget Eau potable en DSP (mis en ligne le 05.07.2024)
• Budgets supplémentaires : 
  • Budget principal : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget principal (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Immobilier d'entreprises : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Parc Animalier : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Equipements et sites divers : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Eaux Pluviales urbaines : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Eaux Pluviales Urbaines (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Ecovillage : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Zones d'Activités : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Zones d'Activités (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe SPANC : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe SPANC (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Transports publics : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Transports Publics (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Eau potable : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Eau potable (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Gemapi : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Gemapi (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe Assainissement : budget supplémentaire (mis en ligne le 05.07.2024)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – budget annexe Assainissement (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Budget annexe PI Garguettes : budget supplémentaire
• Autorisation de programme/crédit de paiement exercice 2024 - ajustement (mis en ligne le 05.07.2024)
• Créances éteintes 2024 :
  • Créances éteintes 2024 : budget annexe Transports publics (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Créances éteintes 2024 : budget annexe Eau potable (mis en ligne le 05.07.2024)
  • Créances éteintes 2024 : budget annexe Assainissement (mis en ligne le 05.07.2024)
• Fonds de concours : commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois (mis en ligne le 05.07.2024)
• Fonds de concours : commune de Saint-Victor-en-Marche (mis en ligne le 05.07.2024)

2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Présentation du bilan des travaux réalisés en commission consultative des services publics locaux pour l'année 2023 (mis en ligne le 10.07.2024)

3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Proposition d'élaboration d'un SCOT à l'échelle départementale (mis en ligne le 10.07.2024)
• Demande de subvention DETR 2024 : aménagement de l'Aire de grand passage des gens du voyage (mis en ligne le 10.07.2024)
• Règlement intérieur de l'Aire permanente d'accueil des gens du voyage : mise à jour des tarifs de stationnement (mis en ligne le 10.07.2024)
• Ensemble des logements sur le site de la Gare de Guéret : désaffection et déclassement de l'ensemble immobilier situé sur la parcelle AS/370, sise sur la commune de Guéret (mis en ligne le 10.07.2024)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Zone d'Activités "Cher du Cerisier" sur la commune de Saint-Fiel : compromis de vente en vue de la cession d'une parcelle de terrain AT 228 (mis en ligne le 08.08.2024)
• Parc Industriel Les Garguettes 2 : compromis de vente des parcelles de terrain avec la société BIOSYL LIMOUSIN SAS (mis en ligne le 06.08.2024)
• Demande de soutien au Conseil Départemental pour l'entretien des chemins de randonnée inscrits au PDIPR et labellisés Rando Qual'Iti Creuse (mis en ligne le 15.07.2024)
• Nouveau règlement intérieur du Parc Aventure de Chabrières (mis en ligne le 10.07.2024)
• Plan d'organisation de la surveillance et des secours du Parc Animalier des Monts de Guéret (mis en ligne le 10.07.2024)
• Taxe de séjour 2025 (mis en ligne le 10.07.2024)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Convention d'échanges et de données géographiques sous format numérique entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et le Syndicat des Eaux Creusoises (mis en ligne le 10.07.2024)
• EVOLIS 23 : évolution de la redevance spéciale (mis en ligne le 10.07.2024)
• Engagement financier : travaux sur les périmètres de protection des captages Maupuy - Chabrières - prise d'eau Gartempe (mis en ligne le 10.07.2024)
• Convention de vente en gros, d'eau potable relative à la production et au transport d'eau potable, à la sécurisation de la desserte en eau entre les territoires du SIAEP Vallée de la Creuse et de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 10.07.2024)
• Convention d'assainissement pour la réception et le traitement des effluents de l'établissement MGEN Sainte-Feyre à la station d'épuration Les Gouttes à Guéret (mis en ligne le 10.07.2024)
• Contrat Territorial Creuse Aval 2025-2030 (mis en ligne le 12.07.2024)

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Avenants  la convention cadre expérimentation d'un poste référent santé et accueil inclusif santé environnementale sur le département de la Creuse (mis en ligne le 10.07.2024)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Signature d'un contrat d'apprentissage pour la Direction Générale des Services - Service communication (mis en ligne le 05.07.2024)
• Signature de contrats d'apprentissage pour la Direction de la Petite Enfance (mis en ligne le 05.07.2024)
• Convention sur la dématérialisation des procédures d'accompagnement des dossiers de retraite CNRACL des agents avec le Centre de Gestion (mis en ligne le 05.07.2024)

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• Bureau Communautaire du 27 juin 2024 : Procès-verbal du Bureau Communautaire du 27 juin 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau Communautaire le 27 juin 2024
  • Passation de convention d'occupation (bail précaire) pour la permanence de l'OPAH-RU de Guéret avec la Ville de Guéret (mis en ligne le 02.07.2024)
  • Avenant n°3 à la convention d'occupation domaniale avec le GIE " Les Monts de Guéret " (mis en ligne le 02.07.2024)
  • Renouvellement adhésion Agence de développement et d'innovation de la Nouvelle-Aquitaine (ADI N-A) (mis en ligne le 02.07.2024)
  • Structure artificielle d'escalade Glénic Grimpe : convention d'occupation domaniale (mis en ligne le 02.07.2024)
  • Octroi d'une subvention à l'association Grappe (mis en ligne le 02.07.2024)
  • Passation de conventions de passe et d'un droit réel de jouissance spéciale avec le SDEC 23 (Festival de musique - aérodrome Guéret Saint-Laurent) (mis en ligne le 04.07.2024)

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• Conseil Communautaire du 30 mai 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 mai 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 30 mai 2024

1. DIRECTION GENERALE

• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 06.06.2024)
• Désignation d’un référent déontologue de l’élu local (mis en ligne le 06.06.2024)
• Représentants de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au sein de structures extérieures (mis en ligne le 26/07.2024)
• Création d’une commission d’ouverture des plis pour l’attribution des contrats d’occupation du domaine public (mis en ligne le 06.06.2024)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Arrêt du Plan Climat Air Energie territorial pour la période 2024-2030 (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Annexe - Diagnostic PCAET Grand Guéret 
  • Annexe - E2-EE Stratégie Grand Guéret
  • Annexe - EES Etat Initial Environnement PCAET
  • Annexe - Rapport Programme d’action PCAET Grand Gueret 
  • Annexe - Rapport Strategie PCAET Grand Guéret
  • Annexe - Résumé non-technique EES PCAET Grand Guéret
• Adoption du schéma vélo de la Communauté d’agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Annexe Plan Vélo 2024 2026 - Lisaisons intercommunales phases
  • Annexe Schéma Vélo
• Réponse à l’appel à projet de l’Office français de la Biodiversité (fonds vert) pour la réalisation d’un atlas de la biodiversité communautaire (mis en ligne le 06.06.2024)
• Deuxième arrêt du programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret pour la période 2024/2030 (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Annexe PLH 2024-2030 
• Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’école de la deuxième chance – année 2024 (mis en ligne le 06.06.2024)

3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

• Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023 de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 06.06.2024)
• Zone d’activités "Cher du cerisier" sur la commune de St Fiel : compromis de vente d’une parcelle de terrain cadastrée section AT227 à la société "Proxi Froid" (mis en ligne le 06.06.2024)
• Sport nature : occupation domaniale pour la structure d’activités située sur le viaduc de Glénic - Avis de publicité faisant suite à une manifestation d’intérêt spontanée (mis en ligne le 06.06.2024)
• Sport nature : occupation domaniale pour la tyrolienne géante de Jouillat - Avis de publicité faisant suite à une manifestation d’intérêt spontanée (mis en ligne le 06.06.2024)

4. DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Adhésion à l’association "l’Archipel’ (ex SOLIMA) Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Écologique (C2RTE) (mis en ligne le 06.06.2024)
• Projets proposés à l’inscription du C2RTE pour 2024 (mis en ligne le 06.06.2024)

5. DIRECTION DE LA PETIE ENFANCE

• Régularisation de la convention relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant de la mutualité sociale agricole (mis en ligne le 06.06.2024)

6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Audit énergétique du patrimoine bâti communautaire (mis en ligne le 06.06.2024)
• Engagement financier - Diagnostics et schémas directeurs des systèmes d’eau - ST ELOI et LA BRIONNE (mis en ligne le 06.06.2024)
• Engagement financier - Installation d’un système de chloration sur le réseau AEP – ST SULPICE LE GUERETOIS (mis en ligne le 06.06.2024)

7. DIRECTION INGENIERIE FINANCIERE

• Fonds de concours 2024 (mis en ligne le 06.06.2024)

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction de l’aménagement du territoire, service habitat (mis en ligne le 06.06.2024)
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• Bureau Communautaire du 30 mai 2024 : Procès-verbal du Bureau Communautaire du 30 mai 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau Communautaire le 30 mai 2024
  • Attribution des subventions politique de la ville - Année 2024 (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Convention pluriannuelle relative à l'octroi d'un subvention de fonctionnement à l'association France Active Nouvelle-Aquitaine - Dispositif la Fabrique à initiatives (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Convention pluriannuelle relative à l'octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association "Télé Guéret Vision" (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Passation de convention de passage avec le SDEC 23 (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Octroi d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'association P'Art Si P'Art La (mis en ligne le 06.06.2024)
  • Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024 (hos subventions aux clubs sportifs) (mis en ligne le 06.06.2024)

 

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• Conseil Communautaire du 11 avril 2024 Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 avril 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 11 avril 2024

1. DIRECTION GENERALE

• Installation d’un nouveau conseiller communautaire titulaire suite à la démission de M. Christophe MOUTAUD et mise à jour du tableau du Conseil Communautaire (mis en ligne le 24.04.2024)
• Modifications statutaires du syndicat mixte de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse (SMPIEP23) (mis en ligne le 22.04.2024)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Convention entre le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Creuse (CAUE) et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 23.04.2024)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des Bassins d’Apprentissage Mobiles (BAM) (mis en ligne le 23.04.2024)
• Règlement Intérieur des Bassins d’Apprentissage Mobiles (BAM) (mis en ligne le 23.04.2024)
• Convention de mise à disposition des Bassins d’Apprentissage Mobiles (BAM) au Cercle des Nageurs Guérétois (mis en ligne le 23.04.2024)

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Refonte du réseau de transports collectifs de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret - Choix du scénario du futur réseau "agglo’Bus" (mis en ligne le 25.04.2024)

5. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

• Demande d’adhésion de la Bibliothèque Multimédia à l’association « Lire en Creuse » (mis en ligne le 22.04.2024)
• Demande d’adhésion de la Bibliothèque Multimédia à l’association « Images en bibliothèques » (mis en ligne le 22.04.2024)

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Fonds de concours 2024 : Sécurisation des routes – Commune de La Saunière (mis en ligne le 12.04.2024)
• Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (incitative) - Année 2024 (mis en ligne le 12.04.2024)
  • Annexe TEOM 2024 (mis en ligne le 28.05.2024)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

• Création d’emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Direction de l’Aménagement du Territoire - Service Politique de la Ville (mis en ligne le 22.04.2024)
• Convention de mise à disposition de MNS du Cercle des Nageurs Guérétois auprès de la collectivité (mis en ligne le 24.04.2024)
• Convention de mise à disposition consécutive à transfert de compétence (mis en ligne le 24.04.2024)
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (PPAE) (mis en ligne le 22.04.2024)

 

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• Bureau Communautaire du 11 avril 2024 : Procès-verbal du Bureau Communautaire du 11 avril 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Burau Communautaire le 11 avril 2024 
  • Convention de prêt à usage de matériel nautique à l'association Husk'In Creuse (mis en ligne le 24.04.2024)
  • Convention de partenariat et de mise à disposition de la ludithèque pour l'expérimentation d'un lieu d'accueil parents-enfants (mis en ligne le 24.04.2024)
  • Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024 (mis en ligne le 23.04.2024)
  • Renouvellement de l'adhésion aux associations - année 2024 (mis en ligne le 22.04.2024)
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association " Guéret Variétés " (mis en ligne le 23.04.2024)

 

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• Conseil Communautaire du 7 mars 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 07 mars 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 7 mars 2024

1. DIRECTION GENERALE

• Compte rendu des délibérations prises par le bureau communautaire et des décisions du Président, suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 11.03.2024)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Habitat : Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret pour la période 2024-2030 (mis en ligne le 12.03.2024)
  • Annexe (mis en ligne le 12.03.2024)
• Habitat : Avenant n°2 à la convention d’OPAH-RU du centre-ville de Guéret, modifiant le périmètre d’application (mis en ligne le 11.03.2024)
• Habitat : Convention pour une ingénierie mutualisée avec l’Agence d’Attractivité et d’Aménagement de la Creuse dans le cadre du programme « Petite ville de demain » sur la commune de Saint-Vaury (mis en ligne le 11.03.2024)
• Politique de la ville : Approbation du protocole préalable à la signature du contrat « Engagements quartiers 2030 » (mis en ligne le 11.03.2024)
• Mobilité : Financement du dispositif « Savoir rouler à vélo » (mis en ligne le 11.03.2024)
• Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Vaury : Prescription de la révision allégée n°1 du PLU de Saint-Vaury – Définition des objectifs et des modalités de concertation (mis en ligne le 11.03.2024)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Stratégie de développement économique de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 11.03.2024)
• Convention relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) (mis en ligne le 11.03.2024)
• Règlement d’attribution de l’aide à l’investissement matériel et immatériel, à destination des entreprises du Grand Guéret (mis en ligne le 11.03.2024)

4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE 

• Demande de subvention auprès du CNL concernant les actions de la Bibliothèque Multimédia en direction des publics empêchés (mis en ligne le 11.03.2024)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Engagement financier réparation structures et remise en état du bâtiment de la piscine de Guéret (mis en ligne le 11.03.2024)
• Transports publics : Exonération de versement mobilité pour l’ADAPEI 23 (mis en ligne le 11.03.2024)
• Avenants aux conventions de mise à disposition de services – communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Laurent (mis en ligne le 11.03.2024)
• Sainte-Feyre – service public d’eau potable : Rapport annuel d’activités 2022 du délégataire (mis en ligne le 11.03.2024)
  • Annexe (mis en ligne le 18.03.2024)
• Adhésion à deux marchés de maintenance et de contrôles réglementaires suite à l’adhésion au RESAH (délibération n°217/23 du 28/09/2023) (mis en ligne le 11.03.2024)

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Avance de trésorerie du budget principal au budget eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 11.03.2024)
• Fonds de concours 2024 (mis en ligne le 11.03.2024)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation du tableau des effectifs – suppression de postes (mis en ligne le 11.03.2024)
• Actualisation du tableau des effectifs – suppression de postes (mis en ligne le 20.03.2024)
• Création de poste suite à avenant à conventions de mise à disposition de services – Direction des Services Techniques – Régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 11.03.2024)
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Creuse pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance (mis en ligne le 11.03.2024)
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Creuse pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance (mis en ligne le 20.03.2024)

 

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• Bureau Communautaire du 7 mars 2024 : Procès-Verbal du Bureau Communautaire du 7 mars 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau Communautaire le 7 mars 2024
  • Convention d'autorisation de reproduire et de représenter les oeuvres de @Frobarts (mis en ligne le 18.03.2024)
  • Convention d'autorisation de reproduire et de représenter les oeuvres de @Frobarts (mis en ligne le 20.03.2024)

 

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• Conseil Communautaire du 8 février 2024 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 08 février 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 8 février 2024

1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Demande de financements Feader / Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’animation générale de la stratégie de développement local du territoire de Guéret 2023-2027 pour 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)

2. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Lotissement clos du chêne à Saint-Fiel : rétrocession du réseau d’assainissement par la société Terre et Vie à la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 16.02.2024)
• Exonération de versement mobilité pour l’ALEFPA – ITEP PRO et DIAP de Guéret (mis en ligne le 16.02.2024)

3. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
Présentation des budgets primitifs 2024 :

• Vote Budget principal
  • Budget principal (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe (SPA) Parc Animalier
  • Budget Annexe (SPA) Parc Animalier (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe (SPA) Immobilier d’entreprises
  • Budget Annexe (SPA) immobilier d'entreprises (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe (SPA) Equipements et sites divers
  • Budget annexe (SPA) Equipements et sites divers (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe (SPA) GEMAPI
  • Budget annexe (SPA) GEMAPI (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe (SPA) Eaux pluviales
  • Budget annexe (SPA) Eaux pluviales (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe Ecovillage
  • Budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe Zone d’Activités
  • Budget annexe Zone d’Activités (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe PI Garguette
  • Budget annexe PI Garguette (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe SPANC
  • Budget annexe SPANC (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe Transports Publics
  • Budget annexe Transports Publics (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe Eau Potable
  • Budget annexe Eau Potable (mis en ligne le 16.02.2024)
• Vote Budget annexe Assainissement
  • Budget annexe Assainissement (mis en ligne le 16.02.2024)

Autorisation de programme / crédit de paiement – exercice 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
Application de la fongibilité des crédits – exercice 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises – année 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
Vote des taux de taxe sur le foncier bâti, foncier non bâti et taxe d’habitation des résidences secondaires – année 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)

 

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• Conseil Communautaire du 11 janvier 2024 : Procès-verbal du 11 janvier 2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 11 janvier 2024

1. DIRECTION GENERALE

• Adhésion à des marchés informatiques suite à l'adhésion au RESAH (mis en ligne le 12.01.2024)

2. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes (mis en ligne le 12.01.2024)
• Création de poste – Direction de la petite enfance (mis en ligne le 12.01.2024)

3. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (mis en ligne le 12.01.2024)
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 (mis en ligne le 12.01.2024)
• Annexes (mis en ligne le 12.01.2024)

 

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• Conseil Communautaire du 14 décembre 2023 : Procès verbal du 14 décembre 2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 14 décembre 2023

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Installation d’une Conseillère Communautaire titulaire suite aux démissions de Mesdames Fahousia HOUMADI et Christelle BRUNET et mise à jour du tableau du Conseil Communautaire (mis en ligne le 21.12.2023)
• Avenant n°3 au contrat de délégation de service public passé pour la construction et la gestion du crématorium : modification du règlement intérieur (mis en ligne le 21.12.2023)
• Crématorium du Grand Guéret – Rapport annuel d’activités 2022 du délégataire (mis en ligne le 22.12.2023)
• Crématorium du Grand Guéret – Tarifs 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Fourrière canine – Tarifs 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Ajustement de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence en matière d’équipements sportifs et culturels (mis en ligne le 21.12.2023)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Habitat – Poursuite du dispositif de la plateforme territoriale pour la rénovation énergétique RENOV 23 pour l’année 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Habitat – Poursuite de la procédure d’opération de restauration immobilière (ORI) du centre-ville de Guéret (mis en ligne le 21.12.2023)
• Habitat – Financement d’une opération d’acquisition et d’amélioration d’un logement local social sur la commune de Guéret (mis en ligne le 21.12.2023)
• Mobilité douce – Demande de subvention DETR 2023 :Aménagement d’une liaison cyclable Guéret – Saint-Fiel (mis en ligne le 21.12.2023)
• Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme de la commune de Guéret : Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en comptabilité du PLU (mis en ligne le 21.12.2023)
• Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme de la commune de Guéret : Approbation de la modification n°1 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Urbanisme – Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Sainte-Feyre (mis en ligne le 21.12.2023)
• Urbanisme – Prescription et élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 21.12.2023)
• Action Cœur de Ville – Programme Action Cœur de Ville 2023/2026 : Avenant n°2 à la convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) (mis en ligne le 21.12.2023)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Tarification Pôle Développement Economique et Touristique à compter du 1er janvier 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Tarification des loyers du Village d’Accueil d’Entreprises (mis en ligne le 21.12.2023)
• Zone d’Activités « Granderaie » : Vente d’une parcelle de terrain à la société « SAS BAT GUERET » (mis en ligne le 21.12.2023)
• Convention Creuse Tourisme / Pôle Implantation Tourisme (ANCORIS) (mis en ligne le 21.12.2023)
• Convention Territoire d’Industrie II (mis en ligne le 21.12.2023)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Convention d’entente intercommunale avec la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche (mis en ligne le 21.12.2023)
• Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 – Demande de financement auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’ingénierie du contrat pour 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE) – Projets proposés à l’inscription du C2RTE pour 2024 (mis en ligne le 22.12.2023)
• Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 – Demande de financement DATAR – Région NouvelleAquitaine pour le poste de coworking manager (mis en ligne le 21.12.2023)
• Contrat de développement et de transitions du territoire de Guéret 2023/2025 – Demande de financement DATAR – Région NouvelleAquitaine pour le poste de chef de projet création et développement des entreprises (mis en ligne le 21.12.2023)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Produit GEMAPI 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Gestion des eaux de pluie en zone industrielle – Proposition de tarifs pour l’année 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Gestion des dépotages à la STEP – Proposition de tarifs pour l’année 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Signature d’une convention relative aux modalités de mise en place de la redevance syndicale du SMPIEP 23 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Tarifs des prix de l’eau à compter du 1er janvier 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Service Public d’Assainissement Non Collectif – Proposition de tarifs pour l’année 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Financement du poste de technicien rivières 2024 (mis en ligne le 21.12.2023)
• Engagement financier – Reprise de la voie – Parc Animalier des Monts de Guéret – 2nde partie commune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 21.12.2023)
• Plan de financement – Construction station neutralisation Saint-Vaury (mis en ligne le 21.12.2023)
• Engagement financier – Rénovation de l’éclairage public route Cher du Prat à Guéret (mis en ligne le 21.12.2023)
• Exonération de versement mobilité – ADAPEI 23 (mis en ligne le 15.03.2024)

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Convention Territoriale Globale (mis en ligne le 21.12.2023)
• Avenant du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance du Grand Guéret (mis en ligne le 21.12.2023)

7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Actualisation du règlement financier et budgétaire (mis en ligne le 21.12.2023)
• Autorisation de programme / crédit de paiement exercice 2023 – Ajustement (mis en ligne le 21.12.2023)
• Budget prévisionnel 2024 : Autorisation budgétaire spéciale (mis en ligne le 21.12.2023)
• Décisions modificatives :
  • DM4 Budget Principal (mis en ligne le 21.12.2023)
  • DM3 Budget Immobilier d’entreprises (mis en ligne le 21.12.2023)
  • DM3 Parc Animalier (mis en ligne le 21.12.2023)
  • DM2 Budget Transports publics (mis en ligne le 21.12.2023)
  • DM4 Budget Eau Potable (mis en ligne le 21.12.2023)
  • DM4 Budget Assainissement (mis en ligne le 21.12.2023)
• Créances éteintes 2023 (mis en ligne le 21.12.2023)

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Mise à disposition de personnel auprès de la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois (mis en ligne le 21.12.2023)
• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction du Développement Economique et Touristique (mis en ligne le 21.12.2023)

 

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• Bureau Communautaire du 14 décembre 2023 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 14 décembre 2023
  • Passation d'une convention de servitudes et de passage avec la société ENEDIS (mis en ligne le 22.12.2023)
  • Passation d'un bail commercial avec la Banque Postale (mis en ligne le 22.12.2023)

 

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• Conseil Communautaire du 16 novembre 2023 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 novembre 2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 16 novembre 2023

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Installation d’une Conseillère Communautaire titulaire à la suite de la démission de Mme Sabine Adrien et mise à jour du tableau du Conseil Communautaire (mis en ligne le 27.11.2023)
• Mise à jour du règlement intérieur des véhicules de services de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 27.11.2023)
• Modalité d’attribution des véhicules de service et de remisage ponctuel (mis en ligne le 27.11.2023)
• Commission locale des transports publics particuliers des personnes : désignation d’un représentant titulaire et suppléant (mis en ligne le 27.11.2023)
• Evolis 23 : transfert de la compétence « SPANC » par la Communauté de Communes Creuse Sud Ouest (mis en ligne le 27.11.2023)
• Evolis 23 : transfert de la compétence « Traitement des déchets » au Syndicat Mixte Evolis 23 par des Communauté de Communes – mise à jour des statuts (mis en ligne le 27.11.2023)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Proposition de convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des cheminements doux entre l’îlot Madelaine Chapelle et l’école Jacques Prévert (mis en ligne le 27.11.2023)
• Adoption du Schéma Départemental des Gens du Voyage 2024-2029 (mis en ligne le 27.11.2023)
• Création d’une aire de grand passage sur le département de la Creuse (mis en ligne le 02.02.2024)
• Acquisition de deux parcelles pour la création de l’Aire de Grand Passage des Gens du Voyage (mis en ligne le 27.11.2023)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Cession d’un bien immobilier sur la commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois (mis en ligne le 27.11.2023)
• Convention de raccordement d’une installation terminale embranchée au réseau ferré national (mis en ligne le 27.11.2023)
• Tarifs Parc Animalier à compter du 1er janvier 2024 (mis en ligne le 27.11.2023)
• Tarifs Sports Nature à compter du 1er janvier 2024 (mis en ligne le 27.11.2023)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Ajout de tarifs dans la régie du service Tiers-Lieux de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret – « La Quincaillerie » (mis en ligne le 27.11.2023)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Coordination du futur Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) Creuse Aval 2025-2030 (mis en ligne le 27.11.2023)
• Engagement financier : travaux de remplacement des postes de refoulement d’assainissement (mis en ligne le 27.11.2023)
• Délibération sur l’engagement financier : travaux pour la mise en place des compteurs généraux et de sectorisation avec télégestion – Anzême, Saint-Fiel, Jouillat (mis en ligne le 27.11.2023)

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Attributions de compensation définitives 2023 (mis en ligne le 24.11.2023)
• Fonds de concours (mis en ligne le 24.11.2023)
• Avance trésorerie du budget principal au budget annexe SPANC (mis en ligne le 24.11.2023)

Décisions modificatives :

• DM3 budget principal (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM2 budget annexe Immobilier d’Entreprises (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM2 budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM2 budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM3 budget annexe Eau potable (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM3 budget annexe Assainissement (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM2 budget annexe SPANC (mis en ligne le 24.11.2023)
• DM1 budget annexe ZA (mis en ligne le 24.11.2023)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création de poste à la suite d’une mobilité interne – Direction de la Petite Enfance (mis en ligne le 27.11.2023)
• Création de poste – Direction des Services Techniques (mis en ligne le 27.11.2023)
• Modification du tableau des effectifs consécutive aux avancements de grade 2023 (mis en ligne le 27.11.2023)
• Modification du tableau des effectifs consécutive aux promotions internes (mis en ligne le 27.11.2023)

 

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• Bureau Communautaire du 16 novembre 2023 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023

• Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2023 (hors subventions aux clubs sportifs) - Complément (mis en ligne le 27.11.2023)
• Convention de partenariat pour la mise à disposition du local du relais Petite Enfance pour les Ateliers de l'association 123 Parents (mis en ligne le 27.11.2023)
• Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et la société "O2 Care" pour la mise en place d'ateliers de lecture avec le Relais Petite Enfance (mis en ligne le 27.11.2023)

 

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• Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 : Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 28 septembre 2023 

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Marchés publics : compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 05.10.2023)
• Administration générale : Rachat de biens immobiliers par la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret à l’Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine (mis en ligne le 10.10.2023)
• Administration générale : Stationnement dépénalisation – convention entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la commune de Guéret (mis en ligne le 05.10.2023)
• Informatique : Adhésion à la centrale d’achat RESAH en vue de souscrire à des marchés informatiques (mis en ligne le 05.10.2023)

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Restitution du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales : FPIC 2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Décisions modificatives :

• Budget principal : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Ecovillage : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Immobilier d’entreprises : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Parc Animalier : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Equipements et sites divers : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Eau potable : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Assainissement : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe SPANC : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Budget annexe Transports publics : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)

• Affectation des résultats définitifs 2022 – Budget annexe Transports publics (mis en ligne le 05.10.2023)
• Fonds de concours 2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
• Nouvelle adhésion année 2023 – Direction de la Petite Enfance (mis en ligne le 05.10.2023)
• Actualisation de la délibération N°231/22 du 15/09/2022 – Durée d’amortissement des biens – Budget annexe Eau et assainissement (mis en ligne le 05.10.2023)
• Actualisation de la délibération N°231/22 du 15/09/2022 – Durée d’amortissement– Budgets M57 (mis en ligne le 05.10.2023)

3. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Politique de la ville : Convention de renouvellement urbain – Signature de l’ajustement mineur n°1 à la convention de renouvellement urbain (mis en ligne le 05.10.2023)
• Urbanisme : Prescription de la déclaration de projet n°2 comportant mise en compatibilité du PLU de Guéret (mis en ligne le 05.10.2023)
• Urbanisme : Prescription de la modification n°2 du PLU (mis en ligne le 05.10.2023)
• Urbanisme : Mise en place du droit de préemption urbain sur la commune de Jouillat – Site Lavaud (mis en ligne le 05.10.2023)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Convention de partenariat pour le recensement des Zones d’Activités Economiques (mis en ligne le 05.10.2023)
• Passation d’un bail à construction au profit de la SAS ABDOU et Associés pour le hameau de gîtes de Saint-Victor-en-Marche (mis en ligne le 05.10.2023)
• Contrat de crédit-bail immobilier : cession d’un ensemble immobilier à la société Centre Lab suite à la levée d’option d’achat (mis en ligne le 05.10.2023)
• Zone d’Activités « Granderaie » sur la commune de Guéret : vente d’une parcelle de terrain à la société Centre Lab (mis en ligne le 05.10.2023)
• Zone d’Activités « Les Garguettes » sur la commune de Saint-Fiel : vente d’une parcelle de terrain à la société SCI 3L INVEST’IMMO (mis en ligne le 05.10.2023)
• Zone d’Activités de La Jarrige : vente d’une parcelle de terrain à la SCI L.E.L.A (mis en ligne le 05.10.2023)
• Zone d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel : abrogation de la délibération N°315/21 du 21/12/21 pour la cession d’une parcelle de terrain cadastrée section AT227 à la société SAS ELO (mis en ligne le 05.10.2023)
• Avenant n°4 à la convention relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation et aux Aides aux Entreprises (mis en ligne le 05.10.2023)
• Modification du règlement intérieur du Pôle Développement Economique et Touristique Site de Courtille et nouveaux tarifs (mis en ligne le 05.10.2023)

5. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Modification du plan de financement du projet de création de deux bureaux supplémentaires sur l’espace de coworking du Tiers-Lieux « La Quincaillerie » (mis en ligne le 05.10.2023)
• Clause de revoyure du contrat BOOST’TER entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et le Département de la Creuse (période 2022/2023) (mis en ligne le 05.10.2023)

6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Engagement financier sécurisation entre les captages de Pierres Civières et Maupuy, communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 05.10.2023)
• Engagement financier sécurisation et interconnexion des villages de La Size et Monneger, commune Bussière-Dunoise (mis en ligne le 05.10.2023)
• Engagement financier sécurisation et interconnexion des réseaux d’eau potable de Peyrabout et Savennes (mis en ligne le 05.10.2023)
• Conventions pour servitude de passage d’une conduite d’eau potable pour la sécurisation entre les captages Pierres Civières et Maupuy (mis en ligne le 05.10.2023)
• Engagement financier : procédure de protection de captages – Les Betoulles, Le Bourg et rue basse – Saint-Léger-le-Guérétois (phase acquisition et travaux) (mis en ligne le 05.10.2023)
• Engagement sur l’accord de programmation de résilience axe 2 récupérateurs d’eau pluviale – Agence de l’Eau Loire Bretagne (mis en ligne le 05.10.2023)
• Engagement sur l’accord de programmation de résilience – Agence de l’Eau Loire Bretagne (mis en ligne le 05.10.2023)
• Engagement financier travaux de remplacement des postes de refoulement d’assainissement (mis en ligne le 05.10.2023)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’eau potable des communes en régie – année 2022 (mis en ligne le 05.10.2023)
  • Annexe 
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de l’assainissement collectif des communes en régie – année 2022 (mis en ligne le 05.10.2023)
  • Annexe 
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de l’eau potable de la commune de Sainte-Feyre (DSP) (mis en ligne le 05.10.2023)
  • Annexe 
• Service Public d’Assainissement Non Collectif : rapport public sur la qualité du service 2022 (RPQS) (mis en ligne le 05.10.2023)
  • Annexe

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation du tableau des effectifs : suppression de postes (mis en ligne le 05.10.2023)
• Création de poste suite à mobilité interne – Direction de la Petite Enfance (mis en ligne le 05.10.2023)

 

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• Bureau Communautaire du 28 septembre 2023  Procès-verbal du Bureau Communautaire du 28 septembre 2023

Renouvellemenent adhésion 2023 CPIE additif (mis en ligne le 21.12.2023)

 

• Conseil Communautaire du 29 juin 2023 : Procès-Verbal du 29/06/2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 29 juin 2023 

1. DIRECTION GENERALE

• Compte-rendu des décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire (mis en ligne le 06.07.23)
• Fourrière canine : approbation des nouveaux tarifs (mis en ligne le 06.07.23)
• Rapport d’Activités 2022 (mis en ligne le 06.07.23)
  • Annexe rapport d'activité (mis en ligne le 06.07.23)
• Présentation du bilan des travaux réalisés en commission consultative des services publics locaux pour l’année 2022 (mis en ligne le 06.07.23)
• Déclaration de l’intérêt communautaire de la compétence concernant la piscine municipale de Guéret à compter du 1er janvier 2024 (mis en ligne le 10.07.23)
• Adhésion annuelle à l’Agence Territoriale d’Attractivité et d’Aménagement de la Creuse (mis en ligne le 06.07.23)

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Vote du taux de TEOMi – année 2023 (mis en ligne le 06.07.23)
• Créances éteintes 2023  (mis en ligne le 06.07.23)
• Autorisation permanente et générales de poursuites  (mis en ligne le 06.07.23)
• Fonds de concours 2023  (mis en ligne le 06.07.23)
• Election du Président de séance approbation des CA 2022  (mis en ligne le 06.07.23)

• Comptes de gestion 2022 :
  • Approbation du CDG 2022 – Budget principal  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Immobilier d’entreprises  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Parc Animalier  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget Equipements et sites divers  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Eaux pluviales urbaines  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Ecovillage  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Zones d’Activités  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe SPANC  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Transports publics  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Eau potable en régie  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Eau potable en DSP  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Assainissement en régie  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CDG 2022 – Budget annexe Assainissement en DSP  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Certificat administratif budget assainissement en régie (mis en ligne le 06.07.23)
  • Certificat administratif budgets Annexes PA Cher du Cerisier et PA Granderaie (mis en ligne le 06.07.23)

• Comptes administratifs :
  • Synthèse CA  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget principal  (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget principal (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Immobilier d’entreprises  (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Parc Animalier  (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget Equipements et sites divers (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget équpements et sites divers (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Ecovillage (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Zones d’Activités (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Zones d'Activités (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe SPANC (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe SPANC (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Transports publics (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Transports publics (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Eau potable en régie (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette fiancière budget annexe Eau potable en régie (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Eau potable en DSP (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Eau potable en DSP (mis en ligne le 06.07.23)
  • Approbation du CA 2022 – Budget annexe Assainissement en régie (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière budget annexe Assainissement en régie (mis en ligne le 06.07.23)

• Affectation des résultats définitifs : 
  • Affectation définitive – Budget principal  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Immobilier d’entreprises (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Parc Animalier (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Equipements et sites divers (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Ecovillage  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Zones d’Activités (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe SPANC (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Transports Publics (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Eau potable (mis en ligne le 06.07.23)
  • Affectation définitive – Budget annexe Assainissement  (mis en ligne le 06.07.23)

• Budget supplémentaire
  • Budget supplémentaire – Budget principal  (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget principal (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Immobilier d’entreprises (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Parc Animalier (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Parc Animalier (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Equipements et sites divers (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Equipements et sites divers (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Eaux pluviales urbaines  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget GEMAPI (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget GEMAPI  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Ecovillage (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Ecovillage (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Zones d’Activités (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Zones d'Activités  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget SPANC (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget SPANC (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Transports publics (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Transports publics  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Eau potable (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Eau potable  (mis en ligne le 06.07.23)
  • Budget supplémentaire – Budget Assainissement (mis en ligne le 06.07.23)
    • Maquette financière Budget supplémentaire – Budget Assainissement  (mis en ligne le 06.07.23)

3. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Convention d’occupation des locaux de proximité d’ANIMA : convention d’occupation du local associatif de Brésard (mis en ligne le 06.07.23)
• Positionnement de l’Agglomération sur les futurs projets éoliens et photovoltaïques (mis en ligne le 06.07.23)
• Approbation de la révision générale du PLU de la commune de Saint-Fiel (mis en ligne le 06.07.23)
  • Prescription
  • Achèvement procédure
  • Débat PADD
  • Arrêt
  • Approbation RP
  • Approbation PADD
  • Approbation Règlement graphique Nord
  • Approbation Règlement graphique Sud
  • Approbation Règlement écrit
  • Liste SUP
  • Plan SUP
  • Règlement boisement
  • Plan assainissement
  • Réseaux assainissement
  • Prescriptions isolement acoustique
  • Approbation OAP

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Cuves de récupération d’eau pluviale à destination des abonnés du réseau eau : approbation de la convention de vente (mis en ligne le 06.07.23)

5. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

• Demande de subvention auprès de la CAF en soutien à la Quinzaine de la petite enfance « SAPERLIPETONS » (mis en ligne le 06.07.23)

 6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Expérimentation d’un poste référent santé et accueil inclusif – santé environnementale (mis en ligne le 06.07.23)
• Résiliation de la convention de prestation de service par la mairie de Guéret (cuisine centrale) pour la fourniture de la livraison des repas du Multi-accueil de Guéret (mis en ligne le 06.07.23)

7. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Demande de délégation de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) par la commune de Jouillat et approbation de la convention cadre modifiée de délégation de cette compétence (mis en ligne le 06.07.23)
• Convention de vente et d’achat d’eau potable relative à la sécurisation de la desserte en eau entre l’établissement de médecine, SSR et EHPAD MGEN de Sainte-Feyre et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 06.07.23)
• Station d’épuration de Guéret : convention pour l’enlèvement des déchets non ménagers avec EVOLIS 23 (mis en ligne le 06.07.23)
• Mise en œuvre du dispositif éco énergie tertiaire (mis en ligne le 06.07.23)

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation du dispositif des astreintes au sein de l’EPCI (mis en ligne le 06.07.23)
• Création de poste à la Direction Générale des Services (mis en ligne le 06.07.23)
• Signature de contrats d’apprentissage pour la Direction Générale des Services, à compter du 01/09/2023 (mis en ligne le 06.07.23)
• Signature d’un contrat d’apprentissage pour la Direction de la Petite Enfance à compter du 01/09/2023 (mis en ligne le 06.07.23)
• Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Creuse pour la mise en place du dispositif de signalement (mis en ligne le 06.07.23)
• Adhésion au service de médecine agréée du Centre de Gestion de la Creuse (mis en ligne le 06.07.23)

9. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Développement économique – ZA de Vernet sur la commune de Guéret : vente d’un terrain à l’entreprise EHTP (mis en ligne le 06.07.23)
• Développement économique – Vente d’un terrain nu, hors Zone d’Activités, situé au Petite Bénéfice sur la commune de Guéret (mis en ligne le 06.07.23)
• Développement économique – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2022 de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 06.07.23)
• Tourisme – Demande de soutien au Conseil Départemental de la Creuse pour l’entretien des chemins de randonnée inscrits au PDIPR et labellisés Rando Qual’Iti Creuse (mis en ligne le 06.07.23)
• Tourisme – Demande de DETR pour la sécurisation du Parc Animalier des Monts de Guéret (mis en ligne le 06.07.23)
• Tourisme – Taxe de séjour 2024 (mis en ligne le 06.07.23)
• Tourisme – Centre aquatique : validation du scénario et du site d’implantation (mis en ligne le 21.09.23)

 

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• Bureau Communautaire du 29 juin 2023 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 29 juin 2023

- Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2023 (hors subventions aux clubs sportifs) - Complément (mis en ligne le 03.07.2023)

- Complément attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2023 sur la base du règlement adopté par le conseil communautaire du 11 décembre 2014 (mis en ligne le 03.07.2023)

- Convention de prêt à usage de biens entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et Monsieur et Madame BRANDERHORST (mis en ligne le 03.07.2023)

- Avenant N°2 à la convention d'occupation domaniale avec le GIE "Les Monts de Guéret" (mis en ligne le 03.07.2023)

- Quincaillerie numérique : passation d'un bail civil avec l'association "APF France Handicap" (mis en ligne le 03.07.2023)

- Aérodrome Guéret Saint-Laurent - Autorisation passages raccordements électriques (mis en ligne le 03.07.2023)

 

• Conseil communautaire du 10 mai 2023 : Procès-verbal du 10/05/2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 10 mai 2023 

1. DIRECTION GENERALE

• Modification de la délégation du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 12.05.23)

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Avenant au contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la société Centre LAB (mis en ligne le 12.05.23)
• Demande de désaffectation d’un bien immobilier à la commune de Guéret pour une acquisition par la société Proxima (mis en ligne le 12.05.23)

3. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Modification des statuts de l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vienne (mis en ligne le 12.05.23)
• Engagement financier diagnostic de l’assainissement de la ville de Guéret (mis en ligne le 12.05.23)
• Engagement sur l’accord de programmation de résilience Agence de l’eau Loire Bretagne (mis en ligne le 12.05.23)

4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

• Réactualisation du plan de financement du projet informatique de la Bibliothèque Multimédia (mis en ligne le 12.05.23)

5. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Budget annexe assainissement – Décision modificative n°1-2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Budget annexe eau potable – Décision modificative n°1-2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Budget annexe GEMAPI – Décision modificative n°1-2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Fonds de concours 2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Attribution des subventions Politique de la Ville – année 2022 (mis en ligne le 12.05.23)

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (poste partagé entre la Direction Générale et la Direction du Développement Local Collaboratif) (mis en ligne le 12.05.23)
• Création de poste – Direction des services techniques régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 12.05.23)
• Création de poste suite à dénonciation de conventions de mise à disposition de services – Direction des Services Techniques – Régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 12.05.23)
• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction des Services Techniques – Service Ingénierie Financière – Maîtrise d’œuvre et Bureau d’études (mis en ligne le 12.05.23)

7. MOTION

• Motion de soutien aux missions locales de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du projet France Travail (mis en ligne le 12.05.23)

 

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• Conseil communautaire du 28 avril 2023 : Procès-verbal du 28/04/2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 28 avril 2023

1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Hameau de gîtes et restaurant de Jouillat : cession de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles ZO n°176, 177, 178 et 179
• Camping et restaurant de Péchadoire à Anzême : cession de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles AV n°545 et 547

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Fonds de concours 2023 (commune de Mazeirat)

 

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• Conseil communautaire du 14 avril 2023 : Procès-verbal du 14/04/2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 14 avril 2023

1. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Vote des taux de taxe sur le foncier bâti, foncier non bâti et taxe d’habitation des résidences secondaires – année 2023 (mis en ligne le 14.04.23)
• Vote du taux de cotisation foncière des entreprises – année 2023 (mis en ligne le 14.04.23)
• Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI) – année 2023 (mis en ligne le 14.04.23)
• Nouvelle adhésion – année 2023 – direction générale – Commande publique (mis en ligne le 17.04.2023) 
• Nouvelle adhésion – année 2023 – direction générale (mis en ligne le 17.04.2023)
• Nouvelle adhésion – année 2023 – L’ELAN, Coopérative d’Activité et d’Emploi en Creuse (mis en ligne le 17.04.2023)
• Nouvelle adhésion – année 2023 – Adhésion Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (mis en ligne le 17.04.2023)
• Fonds de concours 2023 (mis en ligne le 17.04.2023)
• Budget principal - décision modificative n°1 - 2023 (mis en ligne le 17.04.2023)

2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Avis du Conseil Communautaire sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008, portant création de l’établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (mis en ligne le 17.04.2023)
• Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 17.04.2023)
• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 17.04.2023)

3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Délibération - prescription - Sainte-Feyre (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Achèvement procédure de révision du PLU par la Communauté d'Agglomération (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Délibération débat portant sur le projet de PADD (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Rapport de présentation (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : PADD (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement graphique nord (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement graphique centre (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement graphique sud (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement écrit (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Liste des SUP (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Plan des SUP (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Plan des réseaux AEP - EU - EP (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlementation des boisements (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Arrêté Prescriptions isolement acoustique (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Dérogation à l'urbanisation limitée dans les communes non couvertes par un SCOT (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Orientation d'Aménagement et de Programmation (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Bilan de la concertation (mis en ligne le 18.04.2023)
• Habitat : demande de Déclaration d'Utilité Publique pour l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) du centre-ville de Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Requalification du centre-ville de Guéret - Dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) de l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) (mis en ligne le 17.04.2023)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Conventions de partenariat Agence de Développement et d’Innovation de la Nouvelle-Aquitaine (ADI N-A) (mis en ligne le 17.04.2023)
• Zone d’Activités « Cher du Cerisier » : vente d’une parcelle de terrain à la société « HTC INVEST » (mis en ligne le 17.04.2023)
• Règlement d’attribution de l’aide à l’investissement matériel et immatériel à destination des entreprises du Grand Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
• Règlement intérieur du Pôle Développement Economique et Touristique – Site de Courtille (mis en ligne le 17.04.2023)
• Tarification du Pôle Développement Economique et Touristique – Site de Courtille (mis en ligne le 17.04.2023)
• Hameau de gîtes et restaurant de Jouillat : Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles ZO n°176, 177, 178 et 179 (mis en ligne le 17.04.2023)
• Camping et restaurant de Péchadoire à Anzême : Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles AV 545 et 547 (mis en ligne le 17.04.2023)
• Parc Animalier des Monts de Guéret : Convention de partenariat avec le CNAS (mis en ligne le 17.04.2023)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Syndicat mixte de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse : désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération (mis en ligne le 17.04.2023)
• Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un bien immobilier avec le SIAEP « Des deux sources » (mis en ligne le 17.04.2023)
• Dénonciation des conventions de mise à disposition de services – SIE de l’Ardour (eau potable) et Evolis 23 (assainissement Anzême) (mis en ligne le 04.05.2023)
• Passation de convention de mise à disposition avec la société ENEDIS (mis en ligne le 17.04.2023)
• Engagement financier - Sécurisation et interconnexion des villages de La Size et Monneger, commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 17.04.2023)
• Engagement financier - Sécurisation entre les captages de Pierres Civières et Maupuy, communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 17.04.2023)
• Engagement financier - Sécurisation et interconnexion des réseaux d’eau potable de Peyrabout et Savennes (mis en ligne le 17.04.2023)
• Mise à jour du règlement d’exploitation du réseau de transports publics de personnes de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
• Titres de transport agglo’Bus – Modification et approbation de la nouvelle gamme tarifaire (mis en ligne le 17.04.2023)

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Conventions de prestation de service unique pour les établissements d’accueil de jeune enfant du Grand Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Multi-accueil collectif Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Multi-accueil collectif Saint-Vaury (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Multi-accueil familial (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Micro-crèche Saint-Fiel (mis en ligne le 17.04.2023)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Convention d’accompagnement administratif relative au suivi des agents en congé de maladie dans le cadre des examens médicaux effectués par la médecine agréée (mis en ligne le 17.04.2023)
• Création de poste suite à mobilité – Direction des ressources humaines (mis en ligne le 17.04.2023)
• Création de poste suite à mobilité – Direction des services techniques – régies eau & assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 17.04.2023)
• Recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction du développement local collaboratif (mis en ligne le 17.04.2023)

 

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• Bureau Communautaire du 14 avril 2023 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 14 avril 2023 
  • Passation de conventions de servitudes avec la Société ENEDIS (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Renouvellement adhésion aux associations - année 2023 (mis en ligne le 19.04.2023)

 

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• Bureau Communautaire du 6 avril 2023 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 avril 2023 
  • Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2023 (hors subventions aux clubs sportifs) (mis en ligne le 12.04.23)

 

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• Conseil Communautaire du 16 mars 2023 : Procès-verbal du 16/03/2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 16 mars 2023

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Cession de biens immobilier dans le cadre de la convention cadre immobilier avec la société AGORASTORE (mis en ligne le 17.03.23)

2. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Vente d'un bien immobilier sur la commune de Saint- Sulpice-le Guérétois :  compromis de vente (mis en ligne le 17.03.23)
• Convention cadre partenariat avec l'Université de Limoges(mis en ligne le 17.03.23)

3. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

• Demande de DGD auprès de l'Etat au titre de la création du fonds de la Bibliothèque d'Ajain (mis en ligne le 17.03.23)

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

- TRANSPORT PUBLIC

• Modification du taux de Versement Mobilité (mis en ligne le 17.03.23)
• Exonération de Versement Mobilité pour l'ADAPEI (mis en ligne le 12.05.23)

- RESSOURCES NATURELLES

• Périmètre de Protection Immédiate (PPI) prise d'eau sur la Gartempe - commune de St Silvain-Montaigut : acquisition de terrain (mis en ligne le 17.03.23)
• Sûrcout des bitumes et granulats sur travaux des réseaux d'assainissement du bourg d'Ajain (mis en ligne le 17.03.23)

5. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Direction du développement local collaboratif (mis en ligne le 17.03.23)

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Présentation budget primitif (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation budget principal (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Parc animalier (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Immobilier d'entreprise (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Equipements et sites divers (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation EPU (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation SPANC (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Transports Publics (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Eau potable (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Assainissement (mis en ligne le 20.03.23)
• Vote budget primitif (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif 2023
• Vote budget primitif Parc animalier (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Parc animalier 2023
• Vote budget primitif Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Immobilier d'entreprises 2023
• Vote budget primitif Equipements et sites divers (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Equipements et sites divers 2023
• Vote budget primitif GEMAPI (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif GEMAPI 2023
• Vote budget primitif EPU (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif EPU 2023
• Vote budget primitif Ecovillage (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Ecovillage 2023
• Vote budget primitif Zones d’Activités (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Zones d'Activités 2023
• Vote budget primitif PI Garguettes (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif PI Garguettes 2023
• Vote budget primitif SPANC (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif SPANC 2023
• Vote budget primitif Transports Publics (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Transports Publics 2023
• Vote budget primitif Eau potable (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Eau potable 2023
• Vote budget primitif Assainissement (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Assainissement 2023
• Fongibilité des crédits (mis en ligne le 20.03.23)

 

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• Conseil Communautaire du 23 février 2023 : Procès-verbal du 23/02/2023 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 23 février 2023

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d'une partie de ses attributions (mis en ligne le 27.02.23)
• Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. Le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 27.02.23)
• Mise à jour des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 27.02.23) 
• Restitution de la compétence "Aménagement entretien et gestion du site du Puy de Gaudy, SIS sur la commune de STE FEYRE" (mis en ligne le 27.02.23)
• Conventions cadre avec la plateforme "AGORASTORE" de vente au enchères en ligne de biens immobiliers et mobiliers (mis en ligne le 03.03.23)
• Fourrière canine : approbation des tarifs (mis en ligne le 27.02.23)

2. DIRECTION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

- HABITAT

• OPAH-RU de Guéret : Garantie d'emprunt d'une opération de maitrise d'ouvrage d'insertion (MOI) située 11 rue du prat à Guéret par SOLIHA (mis en ligne le 27.02.23)
• PIG départementaux : Convention de partenariat 2023/2024 (mis en ligne le 04.05.23)
• Marché public de prestations intellectuelles : modification du planning budgétaire du PLH (mis en ligne le 27.02.23)

- POLITIQUE DE LA VILLE

• Approbation du programme d'action de la citée de l'emploi (année 2) (mis en ligne le 27.02.23)

3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Zone d'activité "Cher du Cerisier" : cession à la société "HTC INVEST" d'une parcelle de terrain (mis en ligne le 06.03.23)
• Vente d'un bien immobilier sur la commune de La Brionne (mis en ligne le 27.02.23)

- TOURISME

• Hameau de gites de Saint-Victor-en-Marche : désaffectation et déclassement de l'ensemble immobilier (mis en ligne le 27.02.23)
• Plan de financement et la mission assistance à maitrise d'ouvrage du projet de centre aquatique (mis en ligne le 27.02.23)

4. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

• Demande de versement de la 3ème tranche du Contrat Territoire 2021/23 pour la redynamisation du réseau de Lecture Publique (mis en ligne le 27.02.23)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Produit de la taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) (mis en ligne le 27.02.23)
• Dénonciation de la convention de mise à disposition de Service - Commune de Guéret (mis en ligne le 27.02.23)

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création de poste - Direction des Services Techniques - Régie eau et assainissement (Statut de droit privé) (mis en ligne le 27.02.23)
• Création de poste - Direction Générale des Services - Responsable TIC (mis en ligne le 27.02.23)
• Création de poste - Direction Petite Enfance (mis en ligne le 27.02.23)
• Rapport de situation en matière d'égalite Femmes/Hommes (mis en ligne le 27.02.23)

7. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Avance de trésorerie du budget principal au budget eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 27.02.23)
• Transfert des résultats du budget eau potable en délégation au budget eau potable (mis en ligne le 27.02.23)
• Débat d'orientation budgétaire 2023 (mis en ligne le 27.02.23)
  • Annexe : Rapport d'orientation budgétaire 2023 (mise en ligne le 27.02.23)

8. MOTION

• Motion de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret sur la modification du SRDDET Nouvelle Aquitaine en ce qui concerne la Sobriété Foncière (mis en ligne le 27.02.23)

 

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• Bureau Communautaire du 23 février 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau Communautaire le 23 février 2023
  • Convention d'autorisation de reproduire et de représenter l'œuvre de @GUNGASHOT (mis en ligne le 24.02.23)
  • Quincaillerie numérique : passation d'un bail civil avec l'association "RESEAU TELA" (mis en ligne le 24.02.23)
  • Quincaillerie numérique : Passation d'un bail civil avec l'association "PART SI P'ART LA" (mis en ligne le 24.02.23)
  • Convention de servitude de passage d'une canalisation pour la collecte et la régulation des eaux pluviales du bassin versant sur une propriété privée (mis en ligne le 24.02.23)

 

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• Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 : Procès-verbal du 15/12/2022 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 15 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 16.12.2022)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Appel à projets AVELO 2 : lancement de l’animation vélo (mis en ligne le 16.12.2022)
• Poursuite du dispositif de la plate-forme territoriale pour la rénovation énergétique RENOV 23 pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Modification de tarifs de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage (mis en ligne le 16.12.2022)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Economie - ZA « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel – abrogation de la délibération n°313/21 du 21/12/21 pour la cession de la parcelle de terrain cadastrée section AT 228 à la société SCI B2L (mis en ligne le 16.12.2022)
• Economie - ZA « La Granderaie » sur la commune de Guéret : acte d’échange de parcelles de terrain (mis en ligne le 16.12.2022)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Représentants de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au sein du Groupe d’Action Locale du Territoire de Guéret pour la période de programmation européenne 2023-2027 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Contrat de Développement et de Transitions du Territoire de Guéret 2023/2023 : demande de financement auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’ingénierie du contrat pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Demande de financement FEADER / mesure LEADER : Sous – Mesure 19.4 – Soutien au fonctionnement et à l’animation des stratégies locales de développement - Animation du programme LEADER 2014/2020 sur le territoire pays de Guéret pour 2023 et 2024 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Plan de financement pour la création de deux bureaux supplémentaires sur l’espace de coworking du Tiers-Lieux La Quincaillerie (mis en ligne le 16.12.2022)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Transports – Création du Comité des partenaires de la mobilité (mis en ligne le 16.12.2022)
• Transports – Passage d’une convention de financement relative à la mise à disposition des équipements liés à la plateforme du projet Modalis (mis en ligne le 16.12.2022)
• SPANC – Rapport Public sur la Qualité du Service 2021 (RPQS) (mis en ligne le 16.12.2022)
  • Annexe RPQS 2021 SPANC (mis en ligne le 16.12.2022)
• SPANC – Proposition de tarifs pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Convention de délégation de gestion des EPU aux communes (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Campagne de recherche de substances dangereuses dans l’eau et dans les boues de traitement (RSDE) (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Gestion des dépotages à la STEP de Guéret : proposition de tarifs pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Gestion des eaux industrielles : proposition de tarifs pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Engagement financier diagnostic et schéma directeur des systèmes d’assainissement – Anzême, Jouillat, La Brionne, Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 16.12.2022)

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Convention relative à la Stratégie de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté : pour la création d’une fonction d’accueil et d’accompagnement des familles fragilisées au sein du MAC Guéret (mis en ligne le 16.12.2022)
• Convention de partenariat entre la filière de la psypérinatalité du CHS La Valette et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 16.12.2022)

7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Budget principal : décision modificative n°7/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « Parc Animalier » : décision modificative n°7/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « Transports publics » : décision modificative n°6/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « Eau potable régie » : décision modificative n°6/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « assainissement régie » : décision modificative n°7/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Adoption de la nomenclature M57 au 1^er janvier 2023 pour le budget principal et les budgets annexes « Immobilier d’entreprise », « Parc Animalier », « Zones d’Activités », « Ecovillage », « EPU » et « Equipement et sites divers » (mis en ligne le 16.12.2022)
  • Annexe règlement budgétaire et financier (mis en ligne le 16.02.2023)
• Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe SPANC  (mis en ligne le 16.12.2022)
• Clôture au 31/12/2022 des budgets annexes Parc d’Activités « La Granderaie » 2^e tranche, Parc d’Activités « Cher du Cerisier » 2^e tranche (mis en ligne le 16.12.2022)
• Création au 01/01/2023 du budget annexe PI « Garguettes » soumis à l’instruction codificatrice M57 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Souscription d’un emprunt budgets annexes « Assainissement régie » et « Eau potable régie » (mis en ligne le 16.12.2022)

8. CABINET

MOTION D'URGENCE sur la nécessité de l’instauration d’un bouclier tarifaire pour les boulangeries et les TPE (mis en ligne le 16.12.2022)

 

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• Conseil Communautaire du 24 novembre 2022 : Procès-verbal du 24/11/2022 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 24 novembre 2022

1. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Plan Climat : Financement de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique RENOV 23 (mis en ligne le 28.11.2022)
• Politique de la ville : Avenant de prolongation du Contrat de Ville du Grand Guéret (mis en ligne le 28.11.2022)
• Politique de la ville : Approbation de la nouvelle convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour l’année 2023 (mis en ligne le 28.11.2022)
• Urbanisme : Approbation de la révision n°2 de la Carte Communale de Saint-Laurent
  • Annexe Approation de la révision n°2 de la Carte Communale de Saint-Laurent (mis en ligne le 28.11.2022)

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Zone d’Activités « Cher du Cerisier » Passation d’un compromis de vente avec la société « HTC INVEST » pour la cession d’une parcelle de terrain (mis en ligne le 28.11.2022)
• Vente d’un bien immobilier sur la commune de La Brionne (mis en ligne le 28.11.2022)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Contrat de Développement et de Transitions 2023/2023 du territoire de Guéret avec la Région Nouvelle-Aquitaine
  • Annexe 1 Contrat de Développement et de Transitions  (mis en ligne le 28.11.2022)
  • Annexe 2 Contrat de Développement et de Transitions (mis en ligne le 28.11.2022)

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Proposition de création d’un syndicat mixte ferme de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse (mis en ligne le 28.11.2022)
• Tarifs des prix de l’eau à compter du 01/01/2023 (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la régie de l’eau potable – année 2021
  • Annexe RPQS service public et de la régie de l'eau potable (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la régie de l’eau potable de la ville de Guéret (DSP) – année 2021
  • Annexe RPQS service public de la régie de l'eau potable de la ville de Guéret (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la commune de Sainte-Feyre (DSP) – année 2021
  • Annexe RPQS service public de la commune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la régie de l’assainissement – année 2021
  • Annexe RPQS service public de la régie de l'assainissement (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de l’assainissement de la ville de Guéret – année 2021
  • Annexe RPQS du service public de l'assinissement de la ville de Guéret (mis en ligne le 28.11.2022)

5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Modification du règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance du Grand Guéret
  • Annexe 1 modification du règlement de fonctionnement  (mis en ligne le 28.11.2022)
  • Annexe 2 modification du règlement de fonctionnement (mis en ligne le 28.11.2022)
• Projet et règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance du Grand Guéret
  • Annexe 1 projet et règlement de fonctionnement (mis en ligne le 28.11.2022)
  • Annexe 2 projet et règlement de fonctionnement (mis en ligne le 28.11.2022)

6. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Apurement du compte 1069 (mis en ligne le 05.12.2022)
• Budget prévisionnel 2023 : autorisation budgétaire spéciale (mis en ligne le 05.12.2022)
• Décisions modificatives :
  • Décision modificative budget principal (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative équipement et sites divers (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Parc Animalier (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Budget SPANC (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Transports (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative eau potable régie (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative assainissament régie (mis en ligne le 05.12.2022)
• Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 05.12.2022)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Modifications du tableau des effectifs consécutives aux avancements de grade 2022 (mis en ligne le 28.11.2022)

CABINET

Motion pour la reprogrammation immédiate du train Intercités de 07h35 - ligne BRIVE/PARIS VIA LA SOUTERRAINE (mis en ligne le 28.11.2022)

 

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• Bureau du 17 novembre 2022  Procès-verbal du Bureau Communautaire du 17 novembre 2022
  • Convention de prêt à usage de biens entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et l'association "Creuse Oxygène" (mis en ligne le 22.11.22)
  • Protocole d’accord transactionnel entre la société Masterfile et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 29.11.22)

 

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• Conseil Communautaire du 20 octobre 2022 : Procès-verbal du 20/10/2022 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 20 octobre 2022
  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
     • Administration générale > Stationnement - dépénalisation : convention entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la commune de Guéret  (mis en ligne le 25.10.22)
     • Commande publique : Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 25.10.22)
  2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
     • Lancement du Contrat d’Objectif Territorial (COT) avec l’ADEME (mis en ligne le 25.10.22)
     • Méthanisation : avis dans le cadre de la consultation du public (mis en ligne le 25.10.22)
     • Bilan de concertation et arrêt du projet de révision du PLU de la commune de Saint-Fiel (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 1 : Rapport de présentation (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 3.1 : Règlement graphique planche nord (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 3 .2 : Règlement graphique planche sud (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 3.3 : Règlement écrit (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.1 : Liste servitudes d'utilités publiques (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.2 : Plan servitudes d'utilisés publiques (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.3 : Règlementation boisement (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.4 : Plan assainissement (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.5 : Réseaux assainissement (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.6 : Plan alimentation eau potable (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.7 : Prescriptions isolement acoustique (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 5 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 6 : Bilan de concertation (mis en ligne le 25.10.22)
     • Lancement de l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le cœur de ville de Guéret (mis en ligne le 25.10.22)
  3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
     • Parc Industriel « Les Garguettes » sur la commune de Guéret et Saint-Fiel : cession des parcelles de terrain à la société « ESSOR GUERET » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Zone Industrielle « Les Garguettes » sur la commune de Guéret : cession d’une parcelle de terrain à la SCI « SCI 3L INVEST’IMMO » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Règlement intérieur du village d’accueil d’entreprises (mis en ligne le 25.10.22)
     • Tarification des loyers du village d’accueil d’entreprises (mis en ligne le 25.10.22)
  4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
     • Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE) : projet proposé à l’inscription du C2RTE pour 2023 (mis en ligne le 25.10.22)
  5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
     • Accès plateforme compostage APAJH 23 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Financement du poste de technicien de de rivières 2023 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Engagement financier : aménagement viabilisation d’une parcelle de la ZI « Les Garguettes » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Engagement financier : aménagement trottoirs de la ZI de Cher du Prat (mis en ligne le 25.10.22)
     • Engagement financier : aménagement et modification des trottoirs de la rue du Cros – ZI « Les Garguettes » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Transports : passage d’une convention de financement relative à la mise en œuvre de la brique « billettique » du projet MODALIS (mis en ligne le 25.10.22)
  6. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE
     • Création au 01/01/2023 du budget annexe soumis à l’instruction codificatrice M57-GEMAPI (Service Public Administratif) (mis en ligne le 25.10.22)
     • Attribution de compensation définitive 2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget principal : décision modificative n°5-2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Immobilier d’entreprises » : décision modificative n°3/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Parc Animalier » : décision modificative n°5/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Equipements et site divers » : décision modificative n°4/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Transports publics » : décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Assainissement régie » : décision modificative n°5/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
  7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
     • Suppression de poste – Filière culturelle (mis en ligne le 25.10.22)
     • Création de poste : Assistant Administratif pour le Secrétariat Général et l’Accueil (mis en ligne le 25.10.22)
     • Taux de promotion pour les avancements de grade (mis en ligne le 25.10.22)
     • Mise en œuvre du RIFSEEP au 1er janvier 2023 (mis en ligne le 25.10.22)

 

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• Bureau Communautaire du 13 octobre 2022  Procès-verbal du Bureau Communautaire du 13 octobre 2022
  • Convention puriannuelle d'objectifs 2022-2024 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et l'association Radio Pays de Guéret (mis en ligne le 13.10.22)
  • Convention de partenariat et d'attribution de subvention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et l'Association Bouge ton Coq (mis en ligne le 13.10.22)
  • Mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence eau potable suite au retrait des syndicats au 1er janvier 2021 (SIAEP Vallée de la Creuse / Commune de Saint-Fiel) (mis en ligne le 13.10.22)

 

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• Conseil Communautaire du 15 septembre 2022 : Procès-verbal du 15/09/2024 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 15 septembre 2022
  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
     • Crématorium du Grand Guéret : rapport annuel d'activités 2021 du délégataire (mis en ligne le 22.09.22)
     • Centre aqualudique : demande d’autorisation préfectorale pour pénétrer sur des terrains (mis en ligne le 19.09.22)
     • Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire, et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 19.09.22)
     • Rapport d’Activités 2021 (mis en ligne le 19.09.22)
  2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
     • Passation d’une promesse de bail emphytéotique avec la SEM ELINA pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le parc industriel de Champs Blancs (rectificatif) (mis en ligne le 19.09.22)
     • Validation de l'étude de faisabilité de l'ORI sur le centre-ville de Guéret et lancement de la phase de mise en forme du dossier de DUP (mis en ligne le 22.09.22)
  3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
     • Zone d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel : cession d’une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière « SCI des Cerisiers » (mis en ligne le 19.09.22)
     • Zone d’Activités « Cher du Prat » sur la commune de Guéret : cession d’une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière « SCI CAMA 23 » (mis en ligne le 19.09.22)
     • Rectification avenant n°1 en avenant n°2 à la convention relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises (mis en ligne le 19.09.22)
     • Avenant n°3 à la convention relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation et aux aides aux entreprises : intégration du dispositif d’aide aux entreprises du 1er juillet au 30 juin 2023 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Entretien des chemins de randonnée inscrits au PDIPR et labélisés rando QUAL’ITI Creuse (mis en ligne le 19.09.22)
     • Création d’un comité de pilotage « Centre aqualudique » (mis en ligne le 19.09.22)
  4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
     • Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE) – proposition d’inscription projet de « création / expérimentation d’un centre de santé à Ajain » (mis en ligne le 19.09.22)
  5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
     • Engagement financier – sécurisation entre les captages de Pierres Civières et Maupuy, communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – sécurisation et interconnexion des réseaux d’eau potable de Peyrabout et Savennes (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – sécurisation et interconnexion des villages de la Size et Monneger, commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – renouvellement du réseau d’eau potable route de Chabrières, Guéret (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – travaux de remplacement des postes de refoulement d’assainissement (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – reprise des réseaux d’assainissement des plages d’Anzême et Jouillat (mis en ligne le 19.09.22)
  6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
     • Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunale et Communales – FPIC 2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Clôture au 31 décembre 2022 des budgets annexes Eau Potable Régie, Eau Potable DSP et Assainissement Régie, Assainissement DSP – Création au 1er janvier 2023 des budgets annexes soumis à l’instruction codificatrice M49 Eau potable et assainissement collectif (mis en ligne le 19.09.22)
     • Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget principal – Décision Modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Equipements et site divers » - Décision Modificative n°3-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Parc Animalier » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Transports publics » - Décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Zone d’Activités » - Décision modificative n°2-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Eau potable régie » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Assainissement régie » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
  7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
     • Actualisation du tableau des effectifs (mis en ligne le 19.09.22)

Motion pour le soutien de l'Etat aux collectivités locales et aux EPCI dans un contexte d'augmentation des coûts de l'énergie, des matières premières et des denrées alimentaires (mis en ligne le 19.09.22)

 

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• Bureau Communautaire du 8 juillet 2022 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 juillet 2022 / Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau et Conseil Communautaire le 8 juillet 2022
  • Convention d'occupation du domaine public pour le festivak Check-in-Party (mis en ligne le 22.07.22)
  • Mise en place d'un bail précaire avec la CCI 23 pour l'installation de la Direction des Services Techniques (mis en ligne le 21.07.22)
  • Autorisations et conventions de servitude xe passage de réseau d'eau potable (mis en ligne le 21.07.22)
  • Mise en place d'un bail civil par la SCI du Petit Théâtre pour l'installation du Relais Petite Enfance du Grand Guéret (mis en ligne le 21.07.22)
  • Renouvellement adhésion - Additif délibération N°102/22 du 16/06/22 (mis en ligne le 21.07.22)

 

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• Conseil Communautaire du 8 juillet 2022 : Procès-verbal du 08/07/20244 
  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
     • Parc Animalier des Monts de Guéret : convention de partenariat avec le CNAS (mis en ligne le 18.07.22)
     • Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 18.07.22)
  2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
     • Clause de revoyure du contrat Boos’ter entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et le Département de la Creuse (période 2022-2023) (mis en ligne le 18.07.22)
     • Désignation d’un élu communautaire représentant la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au sein de la CRESS (mis en ligne le 18.07.22)
  3. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
     • Candidature au plan France relance volet cybersécurité pour les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 18.07.22)
     • Convention pour la réalisation de la modification de l'alimentation en eau potable du Lycée Gaston Roussillat-Saint-Vaury (mis en ligne le 21.07.22)
     • Mise en place d'un groupement de commande pour lancer une étude de faisabilité relative à la création d'un syndicat de production d'eau potable (mis en ligne le 21.07.22)
  4. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
     • Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF et avenant au projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance du Grand Guéret 2021-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
  5. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
     • Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget principal – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget annexe « Parc Animalier » – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget annexe « Assainissement en régie » – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget annexe « Eau potable en régie » - décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)