Délibérations, procès-verbaux, compte-rendus de séances

Délibérations :

--------------------

  • Conseil Communautaire du 3 avril 2025

1. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2.    DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

3.    DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
Bureau d’études

Ressources naturelles

Transport

4. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

5.    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

6.    MOTION

 

--------------------

  • Bureau Communautaire du 3 avril 2025

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

--------------------

  • Conseil Communautaire du 13 mars 2025

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

 

2. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

Gens du voyage :

Habitat :

Politique de la ville : 

Transition écologique :

 

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

---------------------

  • Bureau Communautaire du 13 mars 2025

1. DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

2. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

 

--------------------

1. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

2. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

---------------------

1. DIRECTION DE L'INGÉNIERIE FINANCIÈRE

2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

6. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

7. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

9. MOTION

 

-------------------------

 

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

 

-------------------------

    1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

    2. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

    4. DIRECTION DE DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

    5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

    6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

    7. MOTION

     

    -------------------------

    1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    2.    DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    3.    DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

    4.    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

    5.    DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

    6.    DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

    7.    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

    8.    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

    9.    MOTION

    -------------------------

    1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    2. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

    3. DIRECTION INGENIERIE FINANCIERE

    -------------------------

    1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

    4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

    5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

    6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

    7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

    8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

    9. MOTIONS

    -------------------------

      Bureau Communautaire du 28 novembre 2024 Procès-verbal du bureau communautaire du 28 novembre 2024

      DIRECTION DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET DES SPORTS NATURE

      -------------------------

        Bureau Communautaire du 14 novembre 2024 Procès-verbal du Bureau Communautaire du 14 novembre 2024

        DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

        -------------------------

          Conseil Communautaire du 26 septembre 2024 : Tableau récapitulatif des délibrations examinées en Conseil Communautaire le 26 septembre 2024 - Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

          1. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

          2. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

          3. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

          4. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

          5. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

          6. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

          7. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

          8. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

          9. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

          -------------------------

          -------------------------

            1. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

            2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

            3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

            4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

            5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

            6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

            7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

            -------------------------

              -------------------------

              1. DIRECTION GENERALE

              2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISME

              4. DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              5. DIRECTION DE LA PETIE ENFANCE

              6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              7. DIRECTION INGENIERIE FINANCIERE

              8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE

              2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              5. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

              6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE

              2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE 

              5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              2. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              3. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
              Présentation des budgets primitifs 2024 :

              Autorisation de programme / crédit de paiement – exercice 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
              Application de la fongibilité des crédits – exercice 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
              Vote du taux de cotisation foncière des entreprises – année 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)
              Vote des taux de taxe sur le foncier bâti, foncier non bâti et taxe d’habitation des résidences secondaires – année 2024 (mis en ligne le 16.02.2024)

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE

              2. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              3. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

              7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              Décisions modificatives :

              7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              • Budget principal : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Ecovillage : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Immobilier d’entreprises : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Parc Animalier : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Equipements et sites divers : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Eau potable : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Assainissement : DM N°2/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe SPANC : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)
              • Budget annexe Transports publics : DM N°1/2023 (mis en ligne le 05.10.2023)

              3. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              5. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              6. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

               

              --------------------

               

              Renouvellemenent adhésion 2023 CPIE additif (mis en ligne le 21.12.2023)

               

              1. DIRECTION GENERALE

              2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              3. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              5. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

               6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

              7. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              9. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

               

              --------------------

               

              - Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2023 (hors subventions aux clubs sportifs) - Complément (mis en ligne le 03.07.2023)

              - Complément attribution des subventions aux clubs sportifs pour l'année 2023 sur la base du règlement adopté par le conseil communautaire du 11 décembre 2014 (mis en ligne le 03.07.2023)

              - Convention de prêt à usage de biens entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et Monsieur et Madame BRANDERHORST (mis en ligne le 03.07.2023)

              - Avenant N°2 à la convention d'occupation domaniale avec le GIE "Les Monts de Guéret" (mis en ligne le 03.07.2023)

              - Quincaillerie numérique : passation d'un bail civil avec l'association "APF France Handicap" (mis en ligne le 03.07.2023)

              - Aérodrome Guéret Saint-Laurent - Autorisation passages raccordements électriques (mis en ligne le 03.07.2023)

               

              1. DIRECTION GENERALE

              2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              3. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

              5. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              7. MOTION

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

              7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              2. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              3. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

              4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              - TRANSPORT PUBLIC

              - RESSOURCES NATURELLES

              5. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              2. DIRECTION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              - HABITAT

              - POLITIQUE DE LA VILLE

              3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

              - TOURISME

              4. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

              5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              7. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

              8. MOTION

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

              2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

              7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

              8. CABINET

              MOTION D'URGENCE sur la nécessité de l’instauration d’un bouclier tarifaire pour les boulangeries et les TPE (mis en ligne le 16.12.2022)

               

              --------------------

               

              1. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

              2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

              3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

              4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

              5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

              6. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

              7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

              CABINET

              Motion pour la reprogrammation immédiate du train Intercités de 07h35 - ligne BRIVE/PARIS VIA LA SOUTERRAINE (mis en ligne le 28.11.2022)

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

               

              --------------------

               

              Motion pour le soutien de l'Etat aux collectivités locales et aux EPCI dans un contexte d'augmentation des coûts de l'énergie, des matières premières et des denrées alimentaires (mis en ligne le 19.09.22)

               

              --------------------

               

               

              --------------------