Délibérations :

 

• Conseil communautaire du 11 mai 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 10 mai 2023 

1. DIRECTION GENERALE

• Modification de la délégation du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 12.05.23)

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Avenant au contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la société Centre LAB (mis en ligne le 12.05.23)
• Demande de désaffectation d’un bien immobilier à la commune de Guéret pour une acquisition par la société Proxima (mis en ligne le 12.05.23)

3. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Modification des statuts de l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vienne (mis en ligne le 12.05.23)
• Engagement financier diagnostic de l’assainissement de la ville de Guéret (mis en ligne le 12.05.23)
• Engagement sur l’accord de programmation de résilience Agence de l’eau Loire Bretagne (mis en ligne le 12.05.23)

4. DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE

• Réactualisation du plan de financement du projet informatique de la Bibliothèque Multimédia (mis en ligne le 12.05.23)

5. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Budget annexe assainissement – Décision modificative n°1-2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Budget annexe eau potable – Décision modificative n°1-2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Budget annexe GEMAPI – Décision modificative n°1-2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Fonds de concours 2023 (mis en ligne le 12.05.23)
• Attribution des subventions Politique de la Ville – année 2022 (mis en ligne le 12.05.23)

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (poste partagé entre la Direction Générale et la Direction du Développement Local Collaboratif) (mis en ligne le 12.05.23)
• Création de poste – Direction des services techniques régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 12.05.23)
• Création de poste suite à dénonciation de conventions de mise à disposition de services – Direction des Services Techniques – Régies eau et assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 12.05.23)
• Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction des Services Techniques – Service Ingénierie Financière – Maîtrise d’œuvre et Bureau d’études (mis en ligne le 12.05.23)

7. MOTION

• Motion de soutien aux missions locales de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du projet France Travail (mis en ligne le 12.05.23)

 

• Conseil communautaire du 28 avril 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 28 avril 2023

1. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Hameau de gîtes et restaurant de Jouillat : cession de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles ZO n°176, 177, 178 et 179
• Camping et restaurant de Péchadoire à Anzême : cession de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles AV n°545 et 547

2. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Fonds de concours 2023 (commune de Mazeirat)

 

• Conseil communautaire du 14 avril 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 14 avril 2023

1. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Vote des taux de taxe sur le foncier bâti, foncier non bâti et taxe d’habitation des résidences secondaires – année 2023 (mis en ligne le 14.04.23)
• Vote du taux de cotisation foncière des entreprises – année 2023 (mis en ligne le 14.04.23)
• Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI) – année 2023 (mis en ligne le 14.04.23)
• Nouvelle adhésion – année 2023 – direction générale – Commande publique (mis en ligne le 17.04.2023) 
• Nouvelle adhésion – année 2023 – direction générale (mis en ligne le 17.04.2023)
• Nouvelle adhésion – année 2023 – L’ELAN, Coopérative d’Activité et d’Emploi en Creuse (mis en ligne le 17.04.2023)
• Nouvelle adhésion – année 2023 – Adhésion Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (mis en ligne le 17.04.2023)
• Fonds de concours 2023 (mis en ligne le 17.04.2023)
• Budget principal - décision modificative n°1 - 2023 (mis en ligne le 17.04.2023)

2. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Avis du Conseil Communautaire sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008, portant création de l’établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (mis en ligne le 17.04.2023)
• Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 17.04.2023)
• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 17.04.2023)

3. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Délibération - prescription - Sainte-Feyre (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Achèvement procédure de révision du PLU par la Communauté d'Agglomération (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Délibération débat portant sur le projet de PADD (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Rapport de présentation (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : PADD (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement graphique nord (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement graphique centre (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement graphique sud (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlement écrit (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Liste des SUP (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Plan des SUP (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Plan des réseaux AEP - EU - EP (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Règlementation des boisements (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Arrêté Prescriptions isolement acoustique (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Dérogation à l'urbanisation limitée dans les communes non couvertes par un SCOT (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Orientation d'Aménagement et de Programmation (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Annexe : Bilan de la concertation (mis en ligne le 18.04.2023)
• Habitat : demande de Déclaration d'Utilité Publique pour l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) du centre-ville de Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Requalification du centre-ville de Guéret - Dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) de l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) (mis en ligne le 17.04.2023)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Conventions de partenariat Agence de Développement et d’Innovation de la Nouvelle-Aquitaine (ADI N-A) (mis en ligne le 17.04.2023)
• Zone d’Activités « Cher du Cerisier » : vente d’une parcelle de terrain à la société « HTC INVEST » (mis en ligne le 17.04.2023)
• Règlement d’attribution de l’aide à l’investissement matériel et immatériel à destination des entreprises du Grand Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
• Règlement intérieur du Pôle Développement Economique et Touristique – Site de Courtille (mis en ligne le 17.04.2023)
• Tarification du Pôle Développement Economique et Touristique – Site de Courtille (mis en ligne le 17.04.2023)
• Hameau de gîtes et restaurant de Jouillat : Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles ZO n°176, 177, 178 et 179 (mis en ligne le 17.04.2023)
• Camping et restaurant de Péchadoire à Anzême : Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier situé sur les parcelles AV 545 et 547 (mis en ligne le 17.04.2023)
• Parc Animalier des Monts de Guéret : Convention de partenariat avec le CNAS (mis en ligne le 17.04.2023)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Syndicat mixte de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse : désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération (mis en ligne le 17.04.2023)
• Convention de mise à disposition à titre onéreux d’un bien immobilier avec le SIAEP « Des deux sources » (mis en ligne le 17.04.2023)
• Dénonciation des conventions de mise à disposition de services – SIE de l’Ardour (eau potable) et Evolis 23 (assainissement Anzême) (mis en ligne le 04.05.2023)
• Passation de convention de mise à disposition avec la société ENEDIS (mis en ligne le 17.04.2023)
• Engagement financier - Sécurisation et interconnexion des villages de La Size et Monneger, commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 17.04.2023)
• Engagement financier - Sécurisation entre les captages de Pierres Civières et Maupuy, communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 17.04.2023)
• Engagement financier - Sécurisation et interconnexion des réseaux d’eau potable de Peyrabout et Savennes (mis en ligne le 17.04.2023)
• Mise à jour du règlement d’exploitation du réseau de transports publics de personnes de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
• Titres de transport agglo’Bus – Modification et approbation de la nouvelle gamme tarifaire (mis en ligne le 17.04.2023)

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Conventions de prestation de service unique pour les établissements d’accueil de jeune enfant du Grand Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Multi-accueil collectif Guéret (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Multi-accueil collectif Saint-Vaury (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Multi-accueil familial (mis en ligne le 17.04.2023)
  • Annexe : Convention d'objectifs et de financement - PSU - Micro-crèche Saint-Fiel (mis en ligne le 17.04.2023)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Convention d’accompagnement administratif relative au suivi des agents en congé de maladie dans le cadre des examens médicaux effectués par la médecine agréée (mis en ligne le 17.04.2023)
• Création de poste suite à mobilité – Direction des ressources humaines (mis en ligne le 17.04.2023)
• Création de poste suite à mobilité – Direction des services techniques – régies eau & assainissement (statut de droit privé) (mis en ligne le 17.04.2023)
• Recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée – Direction du développement local collaboratif (mis en ligne le 17.04.2023)

 

• Bureau du 14 avril 2023 :
  • Passation de conventions de servitudes avec la Société ENEDIS (mis en ligne le 18.04.2023)
  • Renouvellement adhésion aux associations - année 2023 (mis en ligne le 19.04.2023)

 

• Bureau du 6 avril 2023 : 
  • Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2023 (hors subventions aux clubs sportifs) (mis en ligne le 12.04.23)

 

• Conseil Communautaire du 16 mars 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 16 mars 2023

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Cession de biens immobilier dans le cadre de la convention cadre immobilier avec la société AGORASTORE (mis en ligne le 17.03.23)

2. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Vente d'un bien immobilier sur la commune de Saint- Sulpice-le Guérétois :  compromis de vente (mis en ligne le 17.03.23)
• Convention cadre partenariat avec l'Université de Limoges(mis en ligne le 17.03.23)

3. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

• Demande de DGD auprès de l'Etat au titre de la création du fonds de la Bibliothèque d'Ajain (mis en ligne le 17.03.23)

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

- TRANSPORT PUBLIC

• Modification du taux de Versement Mobilité (mis en ligne le 17.03.23)
• Exonération de Versement Mobilité pour l'ADAPEI (mis en ligne le 12.05.23)

- RESSOURCES NATURELLES

• Périmètre de Protection Immédiate (PPI) prise d'eau sur la Gartempe - commune de St Silvain-Montaigut : acquisition de terrain (mis en ligne le 17.03.23)
• Sûrcout des bitumes et granulats sur travaux des réseaux d'assainissement du bourg d'Ajain (mis en ligne le 17.03.23)

5. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Direction du développement local collaboratif (mis en ligne le 17.03.23)

6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Présentation budget primitif (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation budget principal (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Parc animalier (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Immobilier d'entreprise (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Equipements et sites divers (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation EPU (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation SPANC (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Transports Publics (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Eau potable (mis en ligne le 20.03.23)
• Affectation Assainissement (mis en ligne le 20.03.23)
• Vote budget primitif (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif 2023
• Vote budget primitif Parc animalier (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Parc animalier 2023
• Vote budget primitif Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Immobilier d'entreprises 2023
• Vote budget primitif Equipements et sites divers (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Equipements et sites divers 2023
• Vote budget primitif GEMAPI (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif GEMAPI 2023
• Vote budget primitif EPU (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif EPU 2023
• Vote budget primitif Ecovillage (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Ecovillage 2023
• Vote budget primitif Zones d’Activités (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Zones d'Activités 2023
• Vote budget primitif PI Garguettes (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif PI Garguettes 2023
• Vote budget primitif SPANC (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif SPANC 2023
• Vote budget primitif Transports Publics (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Transports Publics 2023
• Vote budget primitif Eau potable (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Eau potable 2023
• Vote budget primitif Assainissement (mis en ligne le 20.03.23)
  • Budget primitif Assainissement 2023
• Fongibilité des crédits (mis en ligne le 20.03.23)

 

• Conseil Communautaire du 23 février 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 23 février 2023

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d'une partie de ses attributions (mis en ligne le 27.02.23)
• Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. Le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 27.02.23)
• Mise à jour des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 27.02.23) 
• Restitution de la compétence "Aménagement entretien et gestion du site du Puy de Gaudy, SIS sur la commune de STE FEYRE" (mis en ligne le 27.02.23)
• Conventions cadre avec la plateforme "AGORASTORE" de vente au enchères en ligne de biens immobiliers et mobiliers (mis en ligne le 03.03.23)
• Fourrière canine : approbation des tarifs (mis en ligne le 27.02.23)

2. DIRECTION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

- HABITAT

• OPAH-RU de Guéret : Garantie d'emprunt d'une opération de maitrise d'ouvrage d'insertion (MOI) située 11 rue du prat à Guéret par SOLIHA (mis en ligne le 27.02.23)
• PIG départementaux : Convention de partenariat 2023/2024 (mis en ligne le 04.05.23)
• Marché public de prestations intellectuelles : modification du planning budgétaire du PLH (mis en ligne le 27.02.23)

- POLITIQUE DE LA VILLE

• Approbation du programme d'action de la citée de l'emploi (année 2) (mis en ligne le 27.02.23)

3. DIRECTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Zone d'activité "Cher du Cerisier" : cession à la société "HTC INVEST" d'une parcelle de terrain (mis en ligne le 06.03.23)
• Vente d'un bien immobilier sur la commune de La Brionne (mis en ligne le 27.02.23)

- TOURISME

• Hameau de gites de Saint-Victor-en-Marche : désaffectation et déclassement de l'ensemble immobilier (mis en ligne le 27.02.23)
• Plan de financement et la mission assistance à maitrise d'ouvrage du projet de centre aquatique (mis en ligne le 27.02.23)

4. DIRECTION LECTURE PUBLIQUE

• Demande de versement de la 3ème tranche du Contrat Territoire 2021/23 pour la redynamisation du réseau de Lecture Publique (mis en ligne le 27.02.23)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Produit de la taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) (mis en ligne le 27.02.23)
• Dénonciation de la convention de mise à disposition de Service - Commune de Guéret (mis en ligne le 27.02.23)

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Création de poste - Direction des Services Techniques - Régie eau et assainissement (Statut de droit privé) (mis en ligne le 27.02.23)
• Création de poste - Direction Générale des Services - Responsable TIC (mis en ligne le 27.02.23)
• Création de poste - Direction Petite Enfance (mis en ligne le 27.02.23)
• Rapport de situation en matière d'égalite Femmes/Hommes (mis en ligne le 27.02.23)

7. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Avance de trésorerie du budget principal au budget eaux pluviales urbaines (mis en ligne le 27.02.23)
• Transfert des résultats du budget eau potable en délégation au budget eau potable (mis en ligne le 27.02.23)
• Débat d'orientation budgétaire 2023 (mis en ligne le 27.02.23)
  • Annexe : Rapport d'orientation budgétaire 2023 (mise en ligne le 27.02.23)

8. MOTION

• Motion de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret sur la modification du SRDDET Nouvelle Aquitaine en ce qui concerne la Sobriété Foncière (mis en ligne le 27.02.23)

 

• Bureau Communautaire du 23 février 2023 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau Communautaire le 23 février 2023
  • Convention d'autorisation de reproduire et de représenter l'œuvre de @GUNGASHOT (mis en ligne le 24.02.23)
  • Quincaillerie numérique : passation d'un bail civil avec l'association "RESEAU TELA" (mis en ligne le 24.02.23)
  • Quincaillerie numérique : Passation d'un bail civil avec l'association "PART SI P'ART LA" (mis en ligne le 24.02.23)
  • Convention de servitude de passage d'une canalisation pour la collecte et la régulation des eaux pluviales du bassin versant sur une propriété privée (mis en ligne le 24.02.23)

 

• Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 15 décembre 2022

1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 16.12.2022)

2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Appel à projets AVELO 2 : lancement de l’animation vélo (mis en ligne le 16.12.2022)
• Poursuite du dispositif de la plate-forme territoriale pour la rénovation énergétique RENOV 23 pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Modification de tarifs de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage (mis en ligne le 16.12.2022)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Economie - ZA « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel – abrogation de la délibération n°313/21 du 21/12/21 pour la cession de la parcelle de terrain cadastrée section AT 228 à la société SCI B2L (mis en ligne le 16.12.2022)
• Economie - ZA « La Granderaie » sur la commune de Guéret : acte d’échange de parcelles de terrain (mis en ligne le 16.12.2022)

4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Représentants de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au sein du Groupe d’Action Locale du Territoire de Guéret pour la période de programmation européenne 2023-2027 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Contrat de Développement et de Transitions du Territoire de Guéret 2023/2023 : demande de financement auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine au titre de l’ingénierie du contrat pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Demande de financement FEADER / mesure LEADER : Sous – Mesure 19.4 – Soutien au fonctionnement et à l’animation des stratégies locales de développement - Animation du programme LEADER 2014/2020 sur le territoire pays de Guéret pour 2023 et 2024 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Plan de financement pour la création de deux bureaux supplémentaires sur l’espace de coworking du Tiers-Lieux La Quincaillerie (mis en ligne le 16.12.2022)

5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Transports – Création du Comité des partenaires de la mobilité (mis en ligne le 16.12.2022)
• Transports – Passage d’une convention de financement relative à la mise à disposition des équipements liés à la plateforme du projet Modalis (mis en ligne le 16.12.2022)
• SPANC – Rapport Public sur la Qualité du Service 2021 (RPQS) (mis en ligne le 16.12.2022)
  • Annexe RPQS 2021 SPANC (mis en ligne le 16.12.2022)
• SPANC – Proposition de tarifs pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Convention de délégation de gestion des EPU aux communes (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Campagne de recherche de substances dangereuses dans l’eau et dans les boues de traitement (RSDE) (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Gestion des dépotages à la STEP de Guéret : proposition de tarifs pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Gestion des eaux industrielles : proposition de tarifs pour l’année 2023 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Ressources naturelles – Engagement financier diagnostic et schéma directeur des systèmes d’assainissement – Anzême, Jouillat, La Brionne, Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 16.12.2022)

6. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

• Convention relative à la Stratégie de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté : pour la création d’une fonction d’accueil et d’accompagnement des familles fragilisées au sein du MAC Guéret (mis en ligne le 16.12.2022)
• Convention de partenariat entre la filière de la psypérinatalité du CHS La Valette et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 16.12.2022)

7. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE

• Budget principal : décision modificative n°7/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « Parc Animalier » : décision modificative n°7/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « Transports publics » : décision modificative n°6/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « Eau potable régie » : décision modificative n°6/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Budget annexe « assainissement régie » : décision modificative n°7/2022 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Adoption de la nomenclature M57 au 1^er janvier 2023 pour le budget principal et les budgets annexes « Immobilier d’entreprise », « Parc Animalier », « Zones d’Activités », « Ecovillage », « EPU » et « Equipement et sites divers » (mis en ligne le 16.12.2022)
  • Annexe règlement budgétaire et financier (mis en ligne le 16.02.2023)
• Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe SPANC  (mis en ligne le 16.12.2022)
• Clôture au 31/12/2022 des budgets annexes Parc d’Activités « La Granderaie » 2^e tranche, Parc d’Activités « Cher du Cerisier » 2^e tranche (mis en ligne le 16.12.2022)
• Création au 01/01/2023 du budget annexe PI « Garguettes » soumis à l’instruction codificatrice M57 (mis en ligne le 16.12.2022)
• Souscription d’un emprunt budgets annexes « Assainissement régie » et « Eau potable régie » (mis en ligne le 16.12.2022)

8. CABINET

MOTION D'URGENCE sur la nécessité de l’instauration d’un bouclier tarifaire pour les boulangeries et les TPE (mis en ligne le 16.12.2022)

 

• Conseil Communautaire du 24 novembre 2022 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 24 novembre 2022

1. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Plan Climat : Financement de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation Energétique RENOV 23 (mis en ligne le 28.11.2022)
• Politique de la ville : Avenant de prolongation du Contrat de Ville du Grand Guéret (mis en ligne le 28.11.2022)
• Politique de la ville : Approbation de la nouvelle convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour l’année 2023 (mis en ligne le 28.11.2022)
• Urbanisme : Approbation de la révision n°2 de la Carte Communale de Saint-Laurent
  • Annexe Approation de la révision n°2 de la Carte Communale de Saint-Laurent (mis en ligne le 28.11.2022)

2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

• Zone d’Activités « Cher du Cerisier » Passation d’un compromis de vente avec la société « HTC INVEST » pour la cession d’une parcelle de terrain (mis en ligne le 28.11.2022)
• Vente d’un bien immobilier sur la commune de La Brionne (mis en ligne le 28.11.2022)

3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF

• Contrat de Développement et de Transitions 2023/2023 du territoire de Guéret avec la Région Nouvelle-Aquitaine
  • Annexe 1 Contrat de Développement et de Transitions  (mis en ligne le 28.11.2022)
  • Annexe 2 Contrat de Développement et de Transitions (mis en ligne le 28.11.2022)

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Proposition de création d’un syndicat mixte ferme de production et d’interconnexion d’eau potable de la Creuse (mis en ligne le 28.11.2022)
• Tarifs des prix de l’eau à compter du 01/01/2023 (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la régie de l’eau potable – année 2021
  • Annexe RPQS service public et de la régie de l'eau potable (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la régie de l’eau potable de la ville de Guéret (DSP) – année 2021
  • Annexe RPQS service public de la régie de l'eau potable de la ville de Guéret (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la commune de Sainte-Feyre (DSP) – année 2021
  • Annexe RPQS service public de la commune de Sainte-Feyre (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de la régie de l’assainissement – année 2021
  • Annexe RPQS service public de la régie de l'assainissement (mis en ligne le 28.11.2022)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du service public de l’assainissement de la ville de Guéret – année 2021
  • Annexe RPQS du service public de l'assinissement de la ville de Guéret (mis en ligne le 28.11.2022)

5. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

 

• Modification du règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance du Grand Guéret
  • Annexe 1 modification du règlement de fonctionnement  (mis en ligne le 28.11.2022)
  • Annexe 2 modification du règlement de fonctionnement (mis en ligne le 28.11.2022)
• Projet et règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance du Grand Guéret
  • Annexe 1 projet et règlement de fonctionnement (mis en ligne le 28.11.2022)
  • Annexe 2 projet et règlement de fonctionnement (mis en ligne le 28.11.2022)

6. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE

• Apurement du compte 1069 (mis en ligne le 05.12.2022)
• Budget prévisionnel 2023 : autorisation budgétaire spéciale (mis en ligne le 05.12.2022)
• Décisions modificatives :
  • Décision modificative budget principal (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative équipement et sites divers (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Immobilier d'entreprises (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Parc Animalier (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Budget SPANC (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative Transports (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative eau potable régie (mis en ligne le 05.12.2022)
  • Décision modificative assainissament régie (mis en ligne le 05.12.2022)
• Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 05.12.2022)

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

• Modifications du tableau des effectifs consécutives aux avancements de grade 2022 (mis en ligne le 28.11.2022)

CABINET

Motion pour la reprogrammation immédiate du train Intercités de 07h35 - ligne BRIVE/PARIS VIA LA SOUTERRAINE (mis en ligne le 28.11.2022)

 

• Bureau du 17 novembre 2022 :
  • Convention de prêt à usage de biens entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et l'association "Creuse Oxygène" (mis en ligne le 22.11.22)
  • Protocole d’accord transactionnel entre la société Masterfile et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 29.11.22)

 

• Conseil Communautaire du 20 octobre 2022 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 20 octobre 2022
  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
     • Administration générale > Stationnement - dépénalisation : convention entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et la commune de Guéret  (mis en ligne le 25.10.22)
     • Commande publique : Compte rendu de la délégation de pouvoir du Conseil Communautaire à M. le Président en matière de marchés publics (mis en ligne le 25.10.22)
  2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
     • Lancement du Contrat d’Objectif Territorial (COT) avec l’ADEME (mis en ligne le 25.10.22)
     • Méthanisation : avis dans le cadre de la consultation du public (mis en ligne le 25.10.22)
     • Bilan de concertation et arrêt du projet de révision du PLU de la commune de Saint-Fiel (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 1 : Rapport de présentation (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 3.1 : Règlement graphique planche nord (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 3 .2 : Règlement graphique planche sud (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 3.3 : Règlement écrit (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.1 : Liste servitudes d'utilités publiques (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.2 : Plan servitudes d'utilisés publiques (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.3 : Règlementation boisement (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.4 : Plan assainissement (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.5 : Réseaux assainissement (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.6 : Plan alimentation eau potable (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 4.7 : Prescriptions isolement acoustique (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 5 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (mis en ligne le 25.10.22)
       • Annexe 6 : Bilan de concertation (mis en ligne le 25.10.22)
     • Lancement de l’Opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le cœur de ville de Guéret (mis en ligne le 25.10.22)
  3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
     • Parc Industriel « Les Garguettes » sur la commune de Guéret et Saint-Fiel : cession des parcelles de terrain à la société « ESSOR GUERET » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Zone Industrielle « Les Garguettes » sur la commune de Guéret : cession d’une parcelle de terrain à la SCI « SCI 3L INVEST’IMMO » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Règlement intérieur du village d’accueil d’entreprises (mis en ligne le 25.10.22)
     • Tarification des loyers du village d’accueil d’entreprises (mis en ligne le 25.10.22)
  4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
     • Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE) : projet proposé à l’inscription du C2RTE pour 2023 (mis en ligne le 25.10.22)
  5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
     • Accès plateforme compostage APAJH 23 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Financement du poste de technicien de de rivières 2023 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Engagement financier : aménagement viabilisation d’une parcelle de la ZI « Les Garguettes » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Engagement financier : aménagement trottoirs de la ZI de Cher du Prat (mis en ligne le 25.10.22)
     • Engagement financier : aménagement et modification des trottoirs de la rue du Cros – ZI « Les Garguettes » (mis en ligne le 25.10.22)
     • Transports : passage d’une convention de financement relative à la mise en œuvre de la brique « billettique » du projet MODALIS (mis en ligne le 25.10.22)
  6. DIRECTION DE L'INGENIERIE FINANCIERE
     • Création au 01/01/2023 du budget annexe soumis à l’instruction codificatrice M57-GEMAPI (Service Public Administratif) (mis en ligne le 25.10.22)
     • Attribution de compensation définitive 2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget principal : décision modificative n°5-2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Immobilier d’entreprises » : décision modificative n°3/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Parc Animalier » : décision modificative n°5/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Equipements et site divers » : décision modificative n°4/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Transports publics » : décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 25.10.22)
     • Budget annexe « Assainissement régie » : décision modificative n°5/2022 (mis en ligne le 25.10.22)
  7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
     • Suppression de poste – Filière culturelle (mis en ligne le 25.10.22)
     • Création de poste : Assistant Administratif pour le Secrétariat Général et l’Accueil (mis en ligne le 25.10.22)
     • Taux de promotion pour les avancements de grade (mis en ligne le 25.10.22)
     • Mise en œuvre du RIFSEEP au 1er janvier 2023 (mis en ligne le 25.10.22)

 

• Bureau Communautaire du 13 octobre 2022 :
  • Convention puriannuelle d'objectifs 2022-2024 entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et l'association Radio Pays de Guéret (mis en ligne le 13.10.22)
  • Convention de partenariat et d'attribution de subvention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret et l'Association Bouge ton Coq (mis en ligne le 13.10.22)
  • Mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence eau potable suite au retrait des syndicats au 1er janvier 2021 (SIAEP Vallée de la Creuse / Commune de Saint-Fiel) (mis en ligne le 13.10.22)

 

• Conseil Communautaire du 15 septembre 2022 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 15 septembre 2022
  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
     • Crématorium du Grand Guéret : rapport annuel d'activités 2021 du délégataire (mis en ligne le 22.09.22)
     • Centre aqualudique : demande d’autorisation préfectorale pour pénétrer sur des terrains (mis en ligne le 19.09.22)
     • Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire, et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 19.09.22)
     • Rapport d’Activités 2021 (mis en ligne le 19.09.22)
  2. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
     • Passation d’une promesse de bail emphytéotique avec la SEM ELINA pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le parc industriel de Champs Blancs (rectificatif) (mis en ligne le 19.09.22)
     • Validation de l'étude de faisabilité de l'ORI sur le centre-ville de Guéret et lancement de la phase de mise en forme du dossier de DUP (mis en ligne le 22.09.22)
  3. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
     • Zone d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel : cession d’une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière « SCI des Cerisiers » (mis en ligne le 19.09.22)
     • Zone d’Activités « Cher du Prat » sur la commune de Guéret : cession d’une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière « SCI CAMA 23 » (mis en ligne le 19.09.22)
     • Rectification avenant n°1 en avenant n°2 à la convention relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises (mis en ligne le 19.09.22)
     • Avenant n°3 à la convention relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation et aux aides aux entreprises : intégration du dispositif d’aide aux entreprises du 1er juillet au 30 juin 2023 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Entretien des chemins de randonnée inscrits au PDIPR et labélisés rando QUAL’ITI Creuse (mis en ligne le 19.09.22)
     • Création d’un comité de pilotage « Centre aqualudique » (mis en ligne le 19.09.22)
  4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
     • Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE) – proposition d’inscription projet de « création / expérimentation d’un centre de santé à Ajain » (mis en ligne le 19.09.22)
  5. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
     • Engagement financier – sécurisation entre les captages de Pierres Civières et Maupuy, communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – sécurisation et interconnexion des réseaux d’eau potable de Peyrabout et Savennes (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – sécurisation et interconnexion des villages de la Size et Monneger, commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – renouvellement du réseau d’eau potable route de Chabrières, Guéret (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – travaux de remplacement des postes de refoulement d’assainissement (mis en ligne le 19.09.22)
     • Engagement financier – reprise des réseaux d’assainissement des plages d’Anzême et Jouillat (mis en ligne le 19.09.22)
  6. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
     • Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunale et Communales – FPIC 2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Clôture au 31 décembre 2022 des budgets annexes Eau Potable Régie, Eau Potable DSP et Assainissement Régie, Assainissement DSP – Création au 1er janvier 2023 des budgets annexes soumis à l’instruction codificatrice M49 Eau potable et assainissement collectif (mis en ligne le 19.09.22)
     • Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget principal – Décision Modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Equipements et site divers » - Décision Modificative n°3-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Parc Animalier » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Transports publics » - Décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Zone d’Activités » - Décision modificative n°2-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Eau potable régie » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
     • Budget annexe « Assainissement régie » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
  7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
     • Actualisation du tableau des effectifs (mis en ligne le 19.09.22)

Motion pour le soutien de l'Etat aux collectivités locales et aux EPCI dans un contexte d'augmentation des coûts de l'énergie, des matières premières et des denrées alimentaires (mis en ligne le 19.09.22)

 

• Bureau Communautaire du 8 juillet 2022 : Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Bureau et Conseil Communautaire le 8 juillet 2022
  • Convention d'occupation du domaine public pour le festivak Check-in-Party (mis en ligne le 22.07.22)
  • Mise en place d'un bail précaire avec la CCI 23 pour l'installation de la Direction des Services Techniques (mis en ligne le 21.07.22)
  • Autorisations et conventions de servitude xe passage de réseau d'eau potable (mis en ligne le 21.07.22)
  • Mise en place d'un bail civil par la SCI du Petit Théâtre pour l'installation du Relais Petite Enfance du Grand Guéret (mis en ligne le 21.07.22)
  • Renouvellement adhésion - Additif délibération N°102/22 du 16/06/22 (mis en ligne le 21.07.22)

 

• Conseil Communautaire du 8 juillet 2022 :
  1. DIRECTION GENERALE DES SERVICES
     • Parc Animalier des Monts de Guéret : convention de partenariat avec le CNAS (mis en ligne le 18.07.22)
     • Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 18.07.22)
  2. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
     • Clause de revoyure du contrat Boos’ter entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et le Département de la Creuse (période 2022-2023) (mis en ligne le 18.07.22)
     • Désignation d’un élu communautaire représentant la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au sein de la CRESS (mis en ligne le 18.07.22)
  3. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
     • Candidature au plan France relance volet cybersécurité pour les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 18.07.22)
     • Convention pour la réalisation de la modification de l'alimentation en eau potable du Lycée Gaston Roussillat-Saint-Vaury (mis en ligne le 21.07.22)
     • Mise en place d'un groupement de commande pour lancer une étude de faisabilité relative à la création d'un syndicat de production d'eau potable (mis en ligne le 21.07.22)
  4. DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
     • Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF et avenant au projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance du Grand Guéret 2021-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
  5. DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
     • Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget principal – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget annexe « Parc Animalier » – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget annexe « Assainissement en régie » – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
     • Budget annexe « Eau potable en régie » - décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)

 

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Procès verbaux :

Procès verbal - Conseil Communautaire du 20 octobre 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 septembre 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 juin 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 mai 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 7 avril 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 mars 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 mars 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 décembre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 8 décembre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 novembre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 octobre 2021

Procès verbal - Bureau Communautaire du 07 octobre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 29 juin 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 mai 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 avril 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 31 mars 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 février 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 décembre 2020

Procès verbal - Bureau Communautaire du 28 décembre 2020

Procès verbal -  Conseil Communautaire du 10 décembre 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du  19 novembre 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 octobre 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 septembre 2020

Provès verbal - Installation Conseil Communautaire du 10 juillet 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 janvier 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 18 décembre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 novembre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 octobre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 26 septembre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 juillet 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 27 juin 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 mai 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 avril 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 mars 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 février 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 décembre 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 novembre 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 27 septembre 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 juillet 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 19 juin 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 avril 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 22 mars 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 14 décembre 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 9 novembre 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 20 septembre 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 6 juillet 2017

Procés verbal - Conseil Communautaire du 14 juin 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 avril 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 16 mars 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 février 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 3 novembre 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 septembre 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 juin 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 2 juin 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 7 avril 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 mars 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 décembre 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 novembre 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 1er octobre 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 juin 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 04 juin 2015

Porcès verbal - Conseil Communautaire du 09 avril 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 mars 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 février 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 décembre 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 6 novembre 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 septembre 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 26 juin 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 14 mai 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 avril 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 17 avril 2014

 

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Compte-rendus :

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 juin 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 16 juin 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 12 mai 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 7 avril 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 25 mars 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 25 mars 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 11 mars 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 11 mars 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 27 janvier 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 décembre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 8 décembre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 novembre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 12 novembre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 28 octobre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 07 octobre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 septembre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 9 septembre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 8 juillet 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 29 juin 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 20 mai 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 11 mai 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 15 avril 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 31 mars 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 25 février 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 28 décembre 2020

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 28 décembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 10 décembre 2020

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 3 décembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 19 novembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 13 octobre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 septembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 30 juillet 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 juillet 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 26 juin 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 janvier 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 18 décembre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 novembre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 octobre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 26 septembre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 10 juillet 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 27 juin 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 mai 2019