Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret

Conseil Communautaire Grand Guéret 06112014

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le Jeudi 11 décembre 2014 à 18h00 à la Salle Polyvalente de Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Ordre du jour du jeudi 11 décembre 2014 :

1.DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT INDUSTRIEL POUR L'INSTALLATION D'UNE UNITÉ DE PRODUCTION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES PAR LA SOCIETE TERALI

2.MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION AU CNAS

  • 2.1.COMMISSION D’APPEL D’OFFRES    
  • 2.2.COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS DES MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE    
  • 2.3.DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND GUERET AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE

3.DESIGNATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES COLLEGES MAROUZEAU,MARTIN NADAUD ET DES LYCEES BOURDAN ET FAVARD SITUES A GUERET    

4.LOGEMENT ET HABITAT    

  • 4.1.AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVÉ : PROLONGATION DE LA CONVENTION PIG AU DELA DU 31 DÉCEMBRE 2014    
  • 4.2.PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : OPERATION D'ACQUISITION/AMELIORATION DE DEUX LOGEMENTS SOCIAUX SUR LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT    

5.DEPOT DE LA CANDIDATURE DU TERRITOIRE "PAYS DE GUERET" DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS "LEADER 2014/2020" : PROPOSITION D’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND GUERET ET  LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE    

6.MISE EN OEUVRE DU PROJET DE CONTRAT DE VILLE DU GRAND GUERET    

  • 6.1.PASSATION D'UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET ET L'ASSOCIATION "VILLES AU CARRE" POUR UN ACCOMPAGNEMENT ET UN APPUI A LA CONDUITE DE PROJET
  • 6.2.APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR L'INGENIERIE ET LA CONDUITE DE PROJET DU CONTRAT DE VILLE DU GRAND GUERET    

7.ENVIRONNEMENT    

  • 7.1.APPROBATION DU PLAN CLIMAT ÉNERGIE TERRITORIAL    
  • 7.2.FINANCEMENT DU POSTE DE TECHNICIEN RIVIERE DANS LE CADRE DU SUIVI DES OPERATIONS D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DES RIVIERES CREUSE ET GARTEMPE ET DE LEURS AFFLUENTS    
  • 7.3.SPANC : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LES OPERATIONS DE FIN DE REALISATION DES DIAGNOSTICS    
  • 7.4.SPANC : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LE CONTRÔLE DES DISPOSITIFS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF NEUFS POUR L’ANNÉE 2015
  • 7.5.DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DURABLE EVOLIS 23 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2015    
  • 7.6.ADHESION AU GROUPEMENT D’ACHAT D’ELECTRICITE DU SDEC    

8.TOURISME    

  • 8.1.DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU GRAND GUERET EN CATEGORIE II
  • 8.2.REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES
  • 8.3.VENTE DE VTT D'OCCASION    
  • 8.4.TARIFS DE LOCATION DES VTT 2015    
  • 8.5.APPROBATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR    
  • 8.6.REGLEMENT DES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES    

9.LECTURE PUBLIQUE

  • 9.1.CONVENTION DE COOPERATION PASSEE ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE SUR LE TERRITOIRE    
  • 9.2.REGLEMENT INTERIEUR DU RESEAU INTERCOMMUNAL DE LECTURE PUBLIQUE

10.COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A MONSIEUR LE PRESIDENT EN MATIERE DE PASSATION DE MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE    

11.FINANCES    

  • 11.1.AUTORISATION D'ENGAGER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS DANS LA LIMITE DU QUART DES DEPENSES INSCRITES AU BUDGET PRIMITIF 2014    
  • 11.2.RAPPORT DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)    
  • 11.3.DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET ANNEXE "ECO-VILLAGE"    
  • 11.4.DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET ANNEXE "TRANSPORT PUBLIC"    
  • 11.5.DECISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET ANNEXE "ZONES D'ACTIVITES" SUITE A LA RENEGOCIATION DE PRETS    
  • 11.6.DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET ANNEXE "TOURISME" SUITE A LA RENEGOCIATION DE PRETS    
  • 11.7.DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET ANNEXE "IMMOBILIER D'ENTREPRISE" SUITE A LA RENEGOCIATION DE PRETS

12.RESSOURCES HUMAINES    

  • 12.1.CREATION D'UN POSTE D'ATTACHE PRINCIPAL    
  • 12.2.CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT DU PATRIMOINE DE 2EME CLASSE
  • 12.3.TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL    
  • 12.4.TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2EME CLASSE EN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE    
  • 12.5.TRANSFERT D'UN ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE LA VILLE DE GUERET A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET    
  • 12.6.PASSATION D'UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE DE GUERET A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET