Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Grand Guéret

Conseil Communautaire Grand Guéret

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le Jeudi 6 novembre 2014 à 18h00 au Centre de Ressources Domotique, à Guéret.

Ordre du jour du jeudi 6 novembre 2014 :

1.ELABORATION DU CONTRAT MIXTE D'AGGLOMERATION : PASSATION D'UNE CONVENTION D'ENTENTE INTERCOMMUNALE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE

2.DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    2.1.CONTRAT DE RESTRUCTURATION DU SITE DE LA DEFENSE DE GUERET : MODIFICATION DES ACTIONS ET PROLONGATION POUR UNE PERIODE DE DEUX ANS
    2.2.PARC INDUSTRIEL DE L'AGGLOMERATION DE GUERET : DEMANDE DE DEPOT DES PERMIS D'AMENAGER
    2.3.MISE EN ŒUVRE D’UNE SIGNALETIQUE DES PARCS D’ACTIVITES ET DU PARC INDUSTRIEL DE L’AGGLOMERATION DU GRAND GUERET – LANCEMENT DE LA PROCEDURE MARCHE PUBLIC     (APPROBATION DU DCE) - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
    2.4.ZONE D'ACTIVITES LA JARRIGE A SAINT-VAURY : PASSATION D'UNE CONVENTION POUR AUTORISATION DE PASSAGE SUR LE SITE DE LA STATION D'EPURATION DE LA COMMUNE DE SAINT-    VAURY
    2.5.PASSATION DE L'ACTE DE VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE A SAINTE FEYRE SUITE A LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT DE L'ENTREPRISE TRULLEN

3.POLITIQUE DE LA VILLE
    3.1.MISE EN OEUVRE DE LA COMPETENCE "POLITIQUE DE LA VILLE"
    3.2.DESIGNATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE EN CHARGE DU DOSSIER "POLITIQUE DE LA VILLE"
    3.3.CREATION D'UNE COMMISSION INTERIEURE DE TRAVAIL ET D'ETUDES "POLITIQUE DE LA VILLE"
    3.4.ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AU CENTRE DE RESSOURCES "VILLES AU CARRE"
    
4.ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    4.1.PASSATION D'UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER SIGNEE LE 23 AVRIL 2009 AVEC L'UNIVERSITE DE LIMOGES DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA LICENCE     PROFESSIONNELLE DOMOTIQUE ET AUTONOMIE
    4.2.PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER AVEC LA FONDATION PARTENARIALE DE L'UNIVERSITE DE LIMOGES DANS LE CADRE DE LA CREATION DU MASTER INTERNATIONAL     "AUTON'HOM-E : SOLUTIONS TECHNIQUES ET SOCIO-ECONOMIQUES POUR    L'AUTONOMIE DES PERSONNES"

5.DESIGNATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE LOUIS DURAND A SAINT-VAURY

6.REGLEMENT INTERIEUR DES MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE

7.PASSATION D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE AGREEE DE GUERET

8.ENVIRONNEMENT
    8.1.MODIFICATION DES STATUTS DU SIERS
    8.2.RETRAIT DE LA COMMUNE DE VIGEVILLE DU SIERS

9.RECUPERATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE (CEE) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE

10.BIBLIOTHEQUE MULTIMEDIA : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE PIERRE BOURDAN

11.FINANCES ET FISCALITE
    11.1.INDEMNITES A VERSER AU RECEVEUR
    11.2.DECISIONS MODIFICATIVES
        11.2.1.DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL
        11.2.2.DECISION MODIFICATIVE N° 2  - BUDGET ZA
        11.2.3.DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET SPANC
        11.2.4.DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET ECOVILLAGE DE SAINT CHRISTOPHE
        11.2.5.DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET TRANSPORT PUBLIC
        11.3.OPERATIONS DE REFINANCEMENT DES PRETS BANCAIRES

12.RAPPORT D'ACTIVITES 2013 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET