Décisions du Président :
- Décision n°18 portant sur la décision de conclure un bail précaire avec l'association "APF FRANCE HANDICAP" à la Quincaillerie (mis en ligne le 14.09.22)
- Décision n°22 portant sur la décision de conclure une convention d'honoraires avec le cabinet d'avocats "FOLEY HOAG AARPI" (mis en ligne le 27.09.22)
Délibérations :
Tableau récapitulatif des délibérations examinées en Conseil Communautaire le 15 septembre 2022
- Conseil Communautaire du 15 septembre :
- DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- Crématorium du Grand Guéret : rapport annuel d'activités 2021 du délégataire (mis en ligne le 22.09.22)
- Centre aqualudique : demande d’autorisation préfectorale pour pénétrer sur des terrains (mis en ligne le 19.09.22)
- Compte rendu des délibérations prises par le Bureau Communautaire, et des décisions du Président suite à la délégation du Conseil Communautaire d’une partie de ses attributions (mis en ligne le 19.09.22)
- Rapport d’Activités 2021 (mis en ligne le 19.09.22)
- DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Passation d’une promesse de bail emphytéotique avec la SEM ELINA pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le parc industriel de Champs Blancs (rectificatif) (mis en ligne le 19.09.22)
- Validation de l'étude de faisabilité de l'ORI sur le centre-ville de Guéret et lancement de la phase de mise en forme du dossier de DUP (mis en ligne le 22.09.22)
- DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
- Zone d’Activités « Cher du Cerisier » sur la commune de Saint-Fiel : cession d’une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière « SCI des Cerisiers » (mis en ligne le 19.09.22)
- Zone d’Activités « Cher du Prat » sur la commune de Guéret : cession d’une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière « SCI CAMA 23 » (mis en ligne le 19.09.22)
- Rectification avenant n°1 en avenant n°2 à la convention relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises (mis en ligne le 19.09.22)
- Avenant n°3 à la convention relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation et aux aides aux entreprises : intégration du dispositif d’aide aux entreprises du 1er juillet au 30 juin 2023 (mis en ligne le 19.09.22)
- Entretien des chemins de randonnée inscrits au PDIPR et labélisés rando QUAL’ITI Creuse (mis en ligne le 19.09.22)
- Création d’un comité de pilotage « Centre aqualudique » (mis en ligne le 19.09.22)
- DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
- DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- Engagement financier – sécurisation entre les captages de Pierres Civières et Maupuy, communes de Saint-Sulpice-le-Guérétois et Saint-Léger-le-Guérétois (mis en ligne le 19.09.22)
- Engagement financier – sécurisation et interconnexion des réseaux d’eau potable de Peyrabout et Savennes (mis en ligne le 19.09.22)
- Engagement financier – sécurisation et interconnexion des villages de la Size et Monneger, commune de Bussière-Dunoise (mis en ligne le 19.09.22)
- Engagement financier – renouvellement du réseau d’eau potable route de Chabrières, Guéret (mis en ligne le 19.09.22)
- Engagement financier – travaux de remplacement des postes de refoulement d’assainissement (mis en ligne le 19.09.22)
- Engagement financier – reprise des réseaux d’assainissement des plages d’Anzême et Jouillat (mis en ligne le 19.09.22)
- DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
- Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunale et Communales – FPIC 2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Clôture au 31 décembre 2022 des budgets annexes Eau Potable Régie, Eau Potable DSP et Assainissement Régie, Assainissement DSP – Création au 1er janvier 2023 des budgets annexes soumis à l’instruction codificatrice M49 Eau potable et assainissement collectif (mis en ligne le 19.09.22)
- Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 (mis en ligne le 19.09.22)
- Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget principal – Décision Modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget annexe « Equipements et site divers » - Décision Modificative n°3-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget annexe « Parc Animalier » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget annexe « Transports publics » - Décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget annexe « Zone d’Activités » - Décision modificative n°2-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget annexe « Eau potable régie » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- Budget annexe « Assainissement régie » - Décision modificative n°4-2022 (mis en ligne le 19.09.22)
- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du tableau des effectifs (mis en ligne le 19.09.22)
- DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Motion pour le soutien de l'Etat aux collectivités locales et aux EPCI dans un contexte d'augmentation des coûts de l'énergie, des matières premières et des denrées alimentaires (mis en ligne le 19.09.22)
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- Bureau Communautaire du 8 juillet :
- Convention d'occupation du domaine public pour le festivak Check-in-Party (mis en ligne le 22.07.22)
- Mise en place d'un bail précaire avec la CCI 23 pour l'installation de la Direction des Services Techniques (mis en ligne le 21.07.22)
- Autorisations et conventions de servitude xe passage de réseau d'eau potable (mis en ligne le 21.07.22)
- Mise en place d'un bail civil par la SCI du Petit Théâtre pour l'installation du Relais Petite Enfance du Grand Guéret (mis en ligne le 21.07.22)
- Renouvellement adhésion - Additif délibération N°102/22 du 16/06/22 (mis en ligne le 21.07.22)
- Conseil Communautaire du 8 juillet :
- DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- Parc Animalier des Monts de Guéret : convention de partenariat avec le CNAS (mis en ligne le 18.07.22)
- Délégations du Conseil Communautaire à M. le Président (mis en ligne le 18.07.22)
- DIRECTION DU DEVELOPPEMENT LOCAL COLLABORATIF
- Clause de revoyure du contrat Boos’ter entre la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et le Département de la Creuse (période 2022-2023) (mis en ligne le 18.07.22)
- Désignation d’un élu communautaire représentant la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret au sein de la CRESS (mis en ligne le 18.07.22)
- DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- Candidature au plan France relance volet cybersécurité pour les communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret (mis en ligne le 18.07.22)
- Convention pour la réalisation de la modification de l'alimentation en eau potable du Lycée Gaston Roussillat-Saint-Vaury (mis en ligne le 21.07.22)
- Mise en place d'un groupement de commande pour lancer une étude de faisabilité relative à la création d'un syndicat de production d'eau potable (mis en ligne le 21.07.22)
- DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
- DIRECTION DE L’INGENIERIE FINANCIERE
- Fonds de concours 2022 (mis en ligne le 18.07.22)
- Budget principal – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
- Budget annexe « Parc Animalier » – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
- Budget annexe « Assainissement en régie » – décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
- Budget annexe « Eau potable en régie » - décision modificative n°3-2022 (mis en ligne le 18.07.22)
- DIRECTION GENERALE DES SERVICES
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Procès verbaux :
Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 mai 2022
Procès verbal - Conseil Communautaire du 7 avril 2022
Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 mars 2022
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 mars 2022
Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 décembre 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 8 décembre 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 novembre 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 octobre 2021
Procès verbal - Bureau Communautaire du 07 octobre 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 29 juin 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 mai 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 avril 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 31 mars 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 février 2021
Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 décembre 2020
Procès verbal - Bureau Communautaire du 28 décembre 2020
Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 décembre 2020
Procès verbal - Conseil Communautaire du 19 novembre 2020
Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 octobre 2020
Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 septembre 2020
Provès verbal - Installation Conseil Communautaire du 10 juillet 2020
Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 janvier 2020
Procès verbal - Conseil Communautaire du 18 décembre 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 novembre 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 octobre 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 26 septembre 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 juillet 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 27 juin 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 mai 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 avril 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 mars 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 février 2019
Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 décembre 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 27 septembre 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 juillet 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 19 juin 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 avril 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 22 mars 2018
Procès verbal - Conseil Communautaire du 14 décembre 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 9 novembre 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 20 septembre 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 6 juillet 2017
Procés verbal - Conseil Communautaire du 14 juin 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 avril 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 16 mars 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 février 2017
Procès verbal - Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 3 novembre 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 septembre 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 juin 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 2 juin 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 7 avril 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 mars 2016
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 décembre 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 novembre 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 1er octobre 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 juin 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 04 juin 2015
Porcès verbal - Conseil Communautaire du 09 avril 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 mars 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 février 2015
Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 décembre 2014
Procès verbal - Conseil Communautaire du 6 novembre 2014
Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 septembre 2014
Procès verbal - Conseil Communautaire du 26 juin 2014
Procès verbal - Conseil Communautaire du 14 mai 2014
Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 avril 2014
Procès verbal - Conseil Communautaire du 17 avril 2014
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Compte-rendus :
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 juin 2022
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 16 juin 2022
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 12 mai 2022
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 7 avril 2022
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 25 mars 2022
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 25 mars 2022
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 11 mars 2022
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 11 mars 2022
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 27 janvier 2022
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 décembre 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 8 décembre 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 novembre 2021
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 12 novembre 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 28 octobre 2021
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 07 octobre 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 septembre 2021
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 9 septembre 2021
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 8 juillet 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 29 juin 2021
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 20 mai 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 11 mai 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 15 avril 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 31 mars 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 25 février 2021
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 28 décembre 2020
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 28 décembre 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 10 décembre 2020
Compte-rendu - Bureau Communautaire du 3 décembre 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 19 novembre 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 13 octobre 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 septembre 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 30 juillet 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 juillet 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 26 juin 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 janvier 2020
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 18 décembre 2019
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 novembre 2019
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 octobre 2019
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 26 septembre 2019
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 10 juillet 2019
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 27 juin 2019
Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 mai 2019