Délibérations, procès verbaux, compte-rendus de séances, décisions et arrêtés du Président

Décisions du Président :

- Décision n°18 portant sur la décision de conclure un bail précaire avec l'association "APF FRANCE HANDICAP" à la Quincaillerie (mis en ligne le 14.09.22)

- Décision n°22 portant sur la décision de conclure une convention d'honoraires avec le cabinet d'avocats "FOLEY HOAG AARPI" (mis en ligne le 27.09.22)

- Décision n°20 portant sur la décision de conclure un bail précaire avec le cabinet d'avocat Henri ZARROUCK au Village d'Accueil d'Entreprises (mis en ligne le 04.10.22)

- Décision n°21 portant sur la décision de conclure un bail précaire avec la Brasserie des Monts de Guéret au Ville d'Accueil d'Entreprises (mis en ligne le 04.10.22)

- Décision n°23 portant sur la décision de conclure une convention d'exposition avec Henry, Jean-Sébastien; dit Jeansé à la Quincaillerie Numérique (mis en ligne le 04.10.22)

 

-----

Arrêtés du Président :

Arrêté N°2022/FIN9 - Constitution de provision pour risques et charges : créances douteuses Année 2022

 

-----

 

Délibérations :

 

 

 

 

Motion pour le soutien de l'Etat aux collectivités locales et aux EPCI dans un contexte d'augmentation des coûts de l'énergie, des matières premières et des denrées alimentaires (mis en ligne le 19.09.22)

 

 

 

-----

Procès verbaux :

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 septembre 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 juin 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 mai 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 7 avril 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 mars 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 mars 2022

Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 décembre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 8 décembre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 novembre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 octobre 2021

Procès verbal - Bureau Communautaire du 07 octobre 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 29 juin 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 mai 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 avril 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 31 mars 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 février 2021

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 décembre 2020

Procès verbal - Bureau Communautaire du 28 décembre 2020

Procès verbal -  Conseil Communautaire du 10 décembre 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du  19 novembre 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 octobre 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 septembre 2020

Provès verbal - Installation Conseil Communautaire du 10 juillet 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 janvier 2020

Procès verbal - Conseil Communautaire du 18 décembre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 novembre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 octobre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 26 septembre 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 juillet 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 27 juin 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 mai 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 avril 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 mars 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 21 février 2019

Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 décembre 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 novembre 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 27 septembre 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 juillet 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 19 juin 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 avril 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 22 mars 2018

Procès verbal - Conseil Communautaire du 14 décembre 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 9 novembre 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 20 septembre 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 6 juillet 2017

Procés verbal - Conseil Communautaire du 14 juin 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 13 avril 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 16 mars 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 23 février 2017

Procès verbal - Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 3 novembre 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 15 septembre 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 28 juin 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 2 juin 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 7 avril 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 10 mars 2016

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 décembre 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 novembre 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 1er octobre 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 juin 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 04 juin 2015

Porcès verbal - Conseil Communautaire du 09 avril 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 mars 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 12 février 2015

Procès verbal - Conseil Communautaire du 11 décembre 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 6 novembre 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 25 septembre 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 26 juin 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 14 mai 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 24 avril 2014

Procès verbal - Conseil Communautaire du 17 avril 2014

 

-----

 

Compte-rendus :

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 juin 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 16 juin 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 12 mai 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 7 avril 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 25 mars 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 25 mars 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 11 mars 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 11 mars 2022

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 27 janvier 2022

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 décembre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 8 décembre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 novembre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 12 novembre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 28 octobre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 07 octobre 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 septembre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 9 septembre 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 8 juillet 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 29 juin 2021

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 20 mai 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 11 mai 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 15 avril 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 31 mars 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 25 février 2021

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 28 décembre 2020

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 28 décembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 10 décembre 2020

Compte-rendu - Bureau Communautaire du 3 décembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 19 novembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 13 octobre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 septembre 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 30 juillet 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 juillet 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 26 juin 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 janvier 2020

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 18 décembre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 21 novembre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 24 octobre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 26 septembre 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 10 juillet 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 27 juin 2019

Compte-rendu - Conseil Communautaire du 23 mai 2019