La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le Jeudi 12 février 2015 à 18h00 au Centre de Ressources Domotique.

Ordre du jour du jeudi 12 février 2015 :

1.APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DES 25 SEPTEMBRE, 6 NOVEMBRE ET 11 DECEMBRE 2014    

2.DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :    

• 2.1.DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE CONCERNANT LA CREATION D’UN TIERS-LIEU CENTRALISATEUR DES PRATIQUES NUMERIQUES    
• 2.2.PASSATION D’UN CONTRAT DE LOCATION D’UN BIEN IMMOBILIER POUR LA SEMAINE DU NUMERIQUE ET POUR L’INSTALLATION DU TIERS-LIEU

3.RACCORDEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MULTIMEDIA AU RESEAU DE CHALEUR DU CONCESSIONNAIRE DE LA VILLE DE GUERET    

4.AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA GESTION DU SITE

5.LOGEMENT ET HABITAT : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LE SUIVI-ANIMATION DU PIG POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE POUR L'ANNEE 2015    

6.NOUVELLE DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE LOUIS DURAND A SAINT-VAURY    

7.ENVIRONNEMENT : SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : MISE A JOUR DES DIAGNOSTICS DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES REALISES AVANT LE 01/07/2012    

8.APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU DISPOSITIF "CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE" (CEP) 2015    

9.LECTURE PUBLIQUE : APPROBATION DU CONTRAT TERRITOIRE LECTURE POUR LE DEVELOPPEMENT DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE    

10.FOURRIERE CANINE : APPROBATION DES TARIFS 2015 ET PASSATION D'UNE CONVENTION DE GESTION SANITAIRE

• 10.1.FIXATION DES TARIFS 2015    
• 10.2.PASSATION D'UNE CONVENTION POUR LA GESTION SANITAIRE DE LA FOURRIERE    

11.TRANSPORTS

• 11.1.AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CREATION DE L’AGENCE DE MOBILITE    
• 11.2.ADHESION A L’ASSOCIATION DE PROFESSIONNELS DU TRANSPORT PUBLIC "AGIR"    

12.FINANCES :    

• 12.1.DEMANDE DE VERSEMENT ANTICIPE D'UNE PARTIE DE LA SUBVENTION AU GROUPE D'ACTION LOCALE "LEADER PAYS DE GUERET"    
• 12.2.DEMANDE DE VERSEMENT ANTICIPE D'UNE PARTIE DE LA SUBVENTION A L'ASSOCIATION PAYS DE GUERET    
• 12.3.MODIFICATION DU MONTANT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION PAR L'ASSOCIATION "PAYS DE GUERET" POUR L'ORGANISATION D'UNE OPERATION D'ACCUEIL DES ETUDIANTS DU POLE UNIVERSITAIRE DE GUERET EN OCTOBRE 2014    

13.RESSOURCES HUMAINES

• 13.1.RECRUTEMENT D’UN EMPLOI D’AVENIR POUR LE SERVICE "SECRETARIAT"    
• 13.2.CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE    
• 13.3.RECRUTEMENT D'UN CHARGE DE MISSION DE CATEGORIE A POUR ASSURER LES MISSIONS DE "CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE"    
• 13.4.MODIFICATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE SUITE A UNE MUTATION INTERNE    
• 13.5.RECRUTEMENT D’UN CHARGE DE MISSION DE CATEGORIE A POUR ASSURER LES MISSIONS POUR LE SERVICE "LOGEMENT ET HABITAT"